Société des bains de mer MONTE-CARLO // Document d'enregistrement universel 2021-22
1
5
PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS
ÉTATS FINANCIERS RFA
87
3
5.1 5.2 5.3
Comptes consolidés Comptes sociaux
89
1.1 1.2 1.3
Présentation générale
4 5
126
Chiffres clés
Vérification des informations financières annuelles
152
Histoire : les dates marquantes du Groupe S.B.M. Atouts concurrentiels et stratégie Principaux marchés et secteurs d’activité Environnement réglementaire Organigramme du Groupe S.B.M.
SOMMAIRE 1.4
10 10
6
PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈR DPEF RFA
1.5
161
15 23 27 28
1.6 1.7 1.8
6.1 6.2 6.3
Introduction
162 163
Principaux risques extra-financiers Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats Rapport de l’Auditeur Contractuel sur une sélection d’informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel
Domaine immobilier
166
6.4
2
FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE
31
198
2.1 2.2 2.3
Facteurs de risques RFA
32 39
Assurance et couverture des risques
Contrôle interne et gestion des risques RFA
7
INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL
40
203
7.1 7.2 7.3
Actionnariat
204 205
3
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 45 3.1 Présentation de la gouvernance 46 3.2 Rémunérations et avantages 54 3.3 Autres informations 56
Informations sur le capital social Principales dispositions légales et statutaires
207 210
7.4
Contrats importants
8
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
4
ANALYSE DE L’ACTIVITÉ RFA
59
215
4.1
Analyse des résultats consolidés de l’exercice Événements postérieurs à la clôture Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer Résultats des principales filiales du Groupe S.B.M. Tendances et objectifs
8.1
Informations relatives aux contrôleurs légaux Procédures judiciaires et arbitrages Documents accessibles au public
60 80 81
216 218 218 219 220
4.2 4.3 4.4
8.2 8.3 8.4 8.5
Personnes responsables Tables de concordance
82
4.5
83
Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA Les éléments de la Déclaration de Performance Extra-Financière sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme DPEF
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