Société des bains de mer - Document d'enregistrement universel 2019-2020

3

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

3.1 3.1.1 3.1.2 3.1.3

Présentation de la gouvernance

48

3.2 3.2.1

Rémunérations et avantages Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions

54

Composition du Conseil d’Administration Composition de la Direction Générale Préparation et organisation des travaux du Conseil d’Administration

48 51

54

3.2.2

56

52 53

3.2.3

3.1.4 3.1.5

Principes de délégation du Conseil d’Administration Déclarations relatives aux membres des organes d’Administration et de Direction

56

53

3.3 3.3.1 3.3.2 3.3.3

Autres informations Conventions réglementées

56

56 57 57

Rapport spécial des Commissaires aux Comptes

Prêts et garanties

47

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019/2020

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO