Société Générale / Rapport sur les risques - Pilier 3

6 RISQUE DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE RISQUE DE CONTREPARTIE

Ces ajustements sectoriels sont examinés et remis à jour trimestriellement. Les secteurs concernés sont des secteurs économiques considérés comme cycliques, qui ont fait l’objet de pics de défaut par le passé et envers lesquels l’exposition du Groupe dépasse un seuil revu et fixé tous les ans par la Direction des risques.

Enfin, à la marge, un complément de provisions à dire d’expert, majorant ou minorant les pertes de crédit attendues, a été conservé pour tenir compte de risques futurs non modélisables (changements législatifs ou réglementaires principalement). Ces paramètres sont mis

à jour trimestriellement.

RISQUE DE CONTREPARTIE 6.4

RISQUE DE REMPLACEMENT Le Groupe encadre les risques de remplacement par des limites : établies et allouées à chaque contrepartie en utilisant la PFE p (Potential Future Exposure) ; dont le montant est déterminé en fonction notamment de la qualité p de crédit et du type de contrepartie, de la nature et de la durée de vie des instruments concernés, de la compréhension économique des transactions, ainsi que de la sécurité juridique des contrats mis en place. RISQUE DE CVA (CREDIT VALUATION ADJUSTMENT) En complément du risque de remplacement, la CVA (Credit Valuation Adjustment) mesure l’ajustement de la valeur du portefeuille de dérivés et repos du Groupe afin de tenir compte de la qualité de crédit des contreparties du Groupe (cf. section dédiée). Les positions prises afin de couvrir la volatilité de la CVA (instruments de crédit, de taux ou d’actions) sont suivies dans le cadre de limites en sensibilité ou en stress test . Des scénarios représentatifs des risques de marché impactant la CVA ( spreads de crédit, taux d’intérêt et change) sont appliqués pour réaliser le stress test sur CVA. RISQUE SUR LES CONTREPARTIES CENTRALES Le risque de contrepartie engendré par la compensation des produits dérivés et repos par les contreparties centrales est encadré par des limites spécifiques sur les marges initiales, tant pour nos activités en principal, que pour compte de tiers, et sur nos contributions aux fonds de défaut des CCP (dépôts de garantie). En complément, une limite en stress test est aussi définie sur la mesure d’impact liée au défaut d’un membre majeur d’une CCP. À noter que les réglementations EMIR (European Market Infrastructure Regulation) en Europe et DFA (Dodd-Frank Act) aux Etats-Unis, en imposant que les opérations de gré à gré les plus standardisées soient compensées via des chambres de compensation agréées par les autorités et soumises à régulation prudentielle, a entraîné une exposition accrue des établissements financiers face à ces chambres de compensation. Voir tableau « EAD et RWA sur les contreparties centrales » de la section 6.9 « Détail risque de contrepartie » pour plus d'informations. Atténuation du risque de contrepartie sur opérations de marché Le Groupe fait appel à différentes techniques pour réduire ce risque : la contractualisation la plus systématique possible d’accords de p résiliation-compensation globale ( close-out netting agreements ) pour les opérations traitées de gré à gré (OTC) ;

Le risque de contrepartie correspond au risque de pertes sur les opérations de marché, résultant de l’incapacité des contreparties du Groupe à faire face à leurs engagements financiers. La valeur de l’exposition face à une contrepartie ainsi que sa qualité de crédit sont incertaines et variables dans le temps, elles sont affectées par l’évolution des paramètres de marché. Le risque de contrepartie couvre le risque de remplacement en cas de défaut d’une de nos contreparties, le risque de CVA (Credit Valuation Adjustment) lié à l’ajustement de la valeur de notre portefeuille et le risque sur les contreparties centrales ( Central Counterparty ou CCP) dans le cadre de la compensation des opérations de marché. Le risque de contrepartie peut s’aggraver en cas de corrélation défavorable ( Wrong Way Risk ), i.e. lorsque l’exposition à une contrepartie est positivement corrélée à la probabilité de défaut de la contrepartie (le risque que l’exposition du Groupe sur une contrepartie augmente significativement en même temps que la probabilité de défaut de la contrepartie augmente elle-aussi). Les transactions entraînant un risque de contrepartie regroupent notamment les opérations de pensions livrées, de prêts et emprunts de titres et les contrats de produits dérivés, compensés ou non, qu’ils soient traités en principal ou pour le compte de tiers (activités agency ) dans le cadre des activités de marché. Détermination des limites et cadre de surveillance Le risque de contrepartie est encadré via un ensemble de limites qui reflètent l’appétit pour le risque du Groupe. Les limites définies pour chaque contrepartie sont proposées par le secteur de suivi clientèle et validées par les unités de risque dédiées. Les limites individuelles sont complétées par des encadrements en stress test ou en nominal afin de capter l’impact de certains facteurs de risques plus difficilement mesurables. Ces limites font l’objet de revues annuelles ou ad hoc en fonction des besoins et de l’évolution des conditions de marché. Le suivi du respect de ces limites (à fréquence le plus souvent quotidienne ou à la fréquence de calcul des métriques) est assuré par des équipes dédiées au sein de la Direction des risques. De plus, un processus de surveillance et d’approbation particulier est mis en œuvre pour les contreparties les plus sensibles ou les catégories les plus complexes d’instruments financiers. Sans se substituer aux CORISQ, le Counterparty Credit Risk Committee (CCRC) exerce un suivi rapproché du risque de contrepartie et identifie des zones de risque émergentes par la réalisation d’analyses spécifiques (focus). Ce comité regroupe des représentants de la Direction des activités de marché et des départements qui, au sein de la fonction de gestion des risques, sont en charge du suivi des risques de contrepartie sur opérations de marché et du risque de crédit. Le CCRC est amené à se prononcer sur certaines évolutions d’encadrements relevant de sa compétence.

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| GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE | PILIER 3 - 2020