Saint Gobain - Document de référence 2016

9 INFORMATIONS FINANCIÈRES ET COMPTABLES 1. Comptes consolidés 2016

Autres immobilisations incorporelles 5.2 Les autres immobilisations incorporelles comprennent principalement les brevets, les marques, les logiciels et les frais de développement. Elles sont évaluées au coût historique diminué du cumul des amortissements et des dépréciations. Les marques de distribution acquises et certaines marques industrielles acquises sont traitées comme des immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéfinie du fait de leur forte notoriété sur le plan national et/ou international. Elles sont donc non amorties et soumises systématiquement à des tests de dépréciation annuels. Les autres marques sont amorties sur leur durée d’utilité qui n’excède pas quarante ans.

Les coûts encourus lors de la phase de développement des logiciels créés sont inscrits à l’actif en immobilisations incorporelles. Il s’agit principalement des frais de configuration, de programmation et de tests. Les brevets et les logiciels acquis sont amortis sur leur durée d’utilisation estimée. Les brevets sont amortis sur une période n’excédant pas vingt ans. Les logiciels acquis sont amortis sur une période comprise entre trois et cinq ans. Les frais de recherche sont comptabilisés en charges dans l’exercice au cours duquel ils sont encourus. Les frais de développement qui remplissent les critères d’inscription à l’actif de la norme IAS 38 sont inclus dans les immobilisations incorporelles et sont amortis sur une durée d’utilisation estimée n’excédant pas cinq ans à compter de la date de première commercialisation des produits.

Les variations des autres immobilisations incorporelles sur les exercices 2016 et 2015 sont analysées ci-dessous :

Marques non amortissables

Frais de développement

incorporelles Total immobilisations

Brevets

Logiciels

Autres

(en millions d’euros)

Au 1 er janvier 2015 Valeur brute

149

2 821

969

121

365

4 425

Amortissements et dépréciations cumulés

(125)

(146)

(795)

(81)

(193)

(1 340)

VALEUR NETTE

24

2 675

174

40

172

3 085

Variations Acquisitions

0

0

89

8

32

129

Cessions

0

0

(1)

0

(4)

(5)

Écarts de conversion

2

70

0

1

4

77

Dotation aux amortissements et dépréciations

(4)

(451)

(65)

(12)

(16)

(548)

Variations du Pôle Conditionnement

0

0

1

0

0

1

Évolution du périmètre et autres variations

2

(9)

(4)

(3)

23

9

TOTAL DES VARIATIONS DE LA PÉRIODE

0

(390)

20

(6)

39

(337)

Au 31 décembre 2015 Valeur brute

1 000

131

425

4 590

162

2 872

Amortissements et dépréciations cumulés

(806)

(97)

(214)

(1 842)

(138)

(587)

VALEUR NETTE

24

2 285

194

34

211

2 748

Variations Acquisitions

5

0

91

17

38

151

Cessions

0

0

(12)

0

(1)

(13)

Écarts de conversion

1

(140)

3

1

0

(135)

Dotation aux amortissements et dépréciations

(4)

0

(68)

(13)

(12)

(97)

Évolution du périmètre et autres variations

0

(1)

12

(3)

0

8

TOTAL DES VARIATIONS DE LA PÉRIODE

2

(141)

26

2

25

(86)

Au 31 décembre 2016 Valeur brute

165

2 731

1 066

147

451

4 560

9

Amortissement et dépréciation cumulées

(846)

(111)

(215)

(1 898)

(139)

(587)

VALEUR NETTE

26

2 144

220

36

236

2 662

En 2015, les dépréciations observées sur les marques non aux difficultés sur le marché de l’habitat en France. amortissables avaient été passées sur la marque Lapeyre liées dans les tableaux d’informations sectorielles en note 3 La ventilation des marques non amortissables par Pôle figure « Éléments courants de l’activité opérationnelle ».

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