SBM // URD 2023-24

Gouvernement d’entreprise

Rémunérations et avantages

3.2.2 Sommes provisionnées par le Groupe S.B.M. aux fins d’avantages pour les mandataires sociaux

RETRAITES ET AUTRES AVANTAGES

Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la cessation ou du changement de fonction

Indemnités relatives à une clause de non-concurrence

Régime de retraite supplémentaire

Contrat de Travail

Dirigeant mandataire social Stéphane Valeri Président-Délégué

OUI

NON

OUI

NON

OUI

NON

OUI

NON

3

X

X

X

X

3.2.3 Informations sur les attributions d’actions gratuites, les options de souscription d’actions ou d’achat d’actions

OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS ATTRIBUÉES DURANT L’EXERCICE À CHAQUE DIRIGEANT MANDATAIRE SOCIAL PAR L’ÉMETTEUR ET PAR TOUTE FILIALE DU GROUPE S.B.M. Aucune option de souscription ou d’achat n’a été consentie aux mandataires sociaux. Il n’existe pas de plan de stock-options en vigueur au bénéfice des salariés du Groupe S.B.M. De tels plans de stock-options ne sont pas prévus par la loi monégasque.

OPTIONS DE SOUSCRIPTION OU D’ACHAT D’ACTIONS LEVÉES DURANT L’EXERCICE PAR CHAQUE DIRIGEANT MANDATAIRE SOCIAL Aucune option de souscription ou d’achat n’a été levée par les mandataires sociaux. ATTRIBUTION GRATUITE D’ACTIONS POUR CHAQUE MANDATAIRE SOCIAL Les mandataires sociaux ne bénéficient pas d’attribution gratuite d’actions.

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DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023/2024

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO