Document d’enregistrement universel 2020-21

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLES DE CONCORDANCE

N° 11 12

Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980

Chapitre

Prévisions ou estimations du bénéfice

Néant

Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction Générale 12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale

3.1 3.1 3.2

12.2 Conflits d’intérêts

13

Rémunération et avantages

13.1 Rémunération et avantages en nature

3.2.1 et 3.2.3

13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs aux fins du versement de pensions, de retraite ou d’autres avantages

3.2.2

14

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

3.1

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

3.1.1

14.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance

3.1.5.2 3.1.3.4

14.3 Comité d’Audit et Comité des Rémunérations

14.4 Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur en France 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise

3.1.3

N/A

15

Salariés

6.3.3

15.1 Nombre de salariés

6.3.3.1 6.3.3.1 6.3.3.1 7.1.1.2 7.1.1.3 7.1.1.2 7.1.1

15.2 Participation et stock-options

15.3 Participation des salariés dans le capital de l’émetteur

16

Principaux actionnaires

16.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital ou des droits de vote

16.2 Existence de droits de vote différents

16.3 Contrôle de l’émetteur

16.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

N/A 3.3

17 18

Transactions avec des parties liées

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur

5 5

18.1 Informations financières historiques

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

N/A 5.3 N/A

8

18.3 Vérifications des informations financières historiques annuelles

18.4 Informations financières pro-forma 18.5 Politique de distribution des dividendes 18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage

7.1.3

8.2 4.2

18.7 Changement significatif de la situation financière ou commerciale

19

Informations supplémentaires

19.1 Capital social

7.2

19.1.1 19.1.2 19.1.3 19.1.4

Montant du capital souscrit

7.2.1 7.2.4

Actions non représentatives du capital

Actions détenues par l’émetteur lui-même, en son nom ou par ses filiales

7.2.3 et 7.1.1.6

Informations sur les valeurs mobilières

7.2.5 7.2.2

19.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attachée au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital

19.1.6 19.1.7

Options sur le capital de membres du Groupe

N/A

Historique du capital social

7.2.6 7.3.7

19.2 Actes constitutifs et statuts

19.2.1 19.2.2 19.2.3

Objet social

7.3.7.1 7.3.7.2 7.3.7.5

Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existante

Disposition qui pourrait avoir comme effet de retarder, différer ou empêcher un changement de son contrôle

20 21

Contrats importants Documents disponibles

7.4 8.3

219

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020/2021

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO