SBM_Document_de_reference_2017

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RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES

MONTANT TOTAL DES SOMMES PROVISIONNÉES OU CONSTATÉES AUX FINS DU VERSEMENT DE PENSIONS, DE RETRAITES OU D’AUTRES AVANTAGES

15.1.5 Retraites et autres avantages

Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la cessation ou du changement de fonction

Régime de retraite supplémentaire

Indemnités relatives à une clause de non-concurrence

Contrat de Travail

Dirigeant mandataire social Jean-Luc Biamonti Président-Délégué

OUI

NON

OUI

NON

OUI

NON

OUI

NON

X

X

X

X

15.1.6 Conventions réglementées

Se reporter au chapitre 19 – « Opérations avec les apparentés » du présent document. Conventions conclues depuis la clôture de l’exercice avec une société appartenant au dirigeant ou à sa famille : Néant.

15.1.7 Prêts et garanties

Il n’existe pas de prêt ou garantie accordé ou constitué en faveur des membres des organes d’administration ou de direction.

15.2 Montant total des sommes provisionnées

ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

Se reporter à la section 15.1.1 – « Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction durant l’exercice » du présent document et à la section 15.1.5 – « Retraites et autres avantages ».

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017/2018

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO