SBM_Document_de_reference_2017
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RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES
MONTANT TOTAL DES SOMMES PROVISIONNÉES OU CONSTATÉES AUX FINS DU VERSEMENT DE PENSIONS, DE RETRAITES OU D’AUTRES AVANTAGES
15.1.5 Retraites et autres avantages
Indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la cessation ou du changement de fonction
Régime de retraite supplémentaire
Indemnités relatives à une clause de non-concurrence
Contrat de Travail
Dirigeant mandataire social Jean-Luc Biamonti Président-Délégué
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
X
X
X
X
15.1.6 Conventions réglementées
Se reporter au chapitre 19 – « Opérations avec les apparentés » du présent document. Conventions conclues depuis la clôture de l’exercice avec une société appartenant au dirigeant ou à sa famille : Néant.
15.1.7 Prêts et garanties
Il n’existe pas de prêt ou garantie accordé ou constitué en faveur des membres des organes d’administration ou de direction.
15.2 Montant total des sommes provisionnées
ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages
Se reporter à la section 15.1.1 – « Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction durant l’exercice » du présent document et à la section 15.1.5 – « Retraites et autres avantages ».
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017/2018
SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO
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