SBM_Document_de_reference_2017
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RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES
MONTANT DE LA RÉMUNÉRATION VERSÉE ET DES AVANTAGES EN NATURE OCTROYÉS
15.1 Montant de la rémunération versée et des avantages en nature octroyés
de toute nature pris par la Société à leur bénéfice, correspondant à des éléments de rémunération, des indemnités ou avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la prise, de la cessation ou du changement de leur fonction ou postérieurement à celle-ci. Cette information porte sur les rémunérations et avantages dus ou versés tant par la Société elle-même que par les sociétés contrôlées par elle au sens de l’article L. 233-16 du code de commerce français, ou par la société qui contrôle au sens du même article la société dans laquelle le mandat est exercé. Il s’agit des montants bruts avant impôt sur le revenu. Le Conseil d’Administration détermine la politique de rémunération applicable aux dirigeants mandataires sociaux.
15.1.1 Rémunérations des mandataires sociaux et de la Direction durant l’exercice En référence aux dispositions de l’article L. 225-37-3 du code de commerce français, le tableau ci-dessous indique, par mandataire, le montant des rémunérations et des avantages de toute nature dus ou versés au cours de l’exercice à chacun des mandataires sociaux, y compris, le cas échéant, sous forme d’attributions de titres de capital ou donnant accès au capital ou de titres de créances ou donnant droit à l’attribution de titres de créances de la Société. Ils indiquent également, le cas échéant, les engagements
TABLEAU 1 – SYNTHÈSE DES RÉMUNÉRATIONS ET DES OPTIONS ET ACTIONS ATTRIBUÉES À CHAQUE DIRIGEANT MANDATAIRE SOCIAL
Exercice clos le 31 mars 2017
Exercice clos le 31 mars 2018
Jean-Luc Biamonti – Président-Délégué (en euros)
Rémunérations dues au titre de l’exercice (détaillées au tableau 2) Valorisation des options attribuées au cours de l’exercice Valorisation des actions gratuites attribuées au cours de l’exercice TOTAL
562 746
565 000
565 000
562 746
Les rémunérations annuelles brutes globales avant impôts de M. Jean-Luc Biamonti dues ou versées par la Société et toutes sociétés du Groupe S.B.M., au titre de son mandat social, y compris les avantages en nature, s’élèvent, au cours des exercices clos le 31 mars 2017 et le 31 mars 2018 aux montants indiqués dans le tableau 2 ci-après :
TABLEAU 2 – RÉCAPITULATIF DES RÉMUNÉRATIONS DE CHAQUE DIRIGEANT MANDATAIRE SOCIAL
Exercice clos le 31 mars 2017
Exercice clos le 31 mars 2018
Jean-Luc Biamonti (en euros) Rémunération fixe
Montants dus Montants versés
Montants dus Montants versés
562 746 12 750
612 746 12 750
565 000 15 000
565 000 15 000
Dont jetons de présence Rémunération variable Rémunération exceptionnelle Avantages en nature TOTAL
562 746
612 746
565 000
565 000
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017/2018
SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO
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