Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2019

RENAULT : UNE ENTREPRISE RESPONSABLE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE RENAULT DU 24 AVRIL 2020

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

LE GROUPE RENAULT

LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RENAULT ET SES ACTIONNAIRES

LES COMPTES

TABLES DE CONCORDANCE

Thème

Textes de référence

Page

Section

Informations sur la gouvernance

L. 225-37-4 du Code de commerce

5-15 Mandats et fonctions exercés dans toute société par chaque mandataire social durant l’exercice 5-16 Conventions intervenues directement ou par personne interposée entre un mandataire social ou un actionnaire significatif avec une filiale de la Société (hors conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales) 5-17 Procédure mise en place par la Société en application de l’alinéa 2 de l’article L.225-39 du Code de commerce sur les conventions réglementées 5-18 Tableau récapitulatif des délégations de compétence et autorisation en cours de validité 5-19 Modalités d’exercice de la direction générale en cas de changement 5-20 Composition et conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil 5-22 Eventuelles limitations apportées par le Conseil d’administration aux pouvoirs du Directeur Général 5-23 Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe Comply or explain « Appliquer ou expliquer » 5-24 Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’assemblée générale Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique d’achat ou d’échange 5-28 Liste des détenteurs de tout titre comportant des droits spéciaux et description de ceux-ci 5-29 Mécanismes de contrôle prévus dans un éventuel système d’actionnariat du personnel, quand les droits de contrôle ne sont pas exercés par ce dernier 5-30 Accords entre actionnaires qui peuvent entraîner des restrictions au transfert d’actions et à l’exercice des droits de vote 5-31 Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Conseil d’administration ainsi qu’à la modification des statuts 5-32 Pouvoirs du Conseil d’administration, en particulier en matière d’émission ou de rachat d’actions 5-33 Accords conclus par la Société qui sont modifiés ou prennent fin en cas de changement de contrôle de la Société 5-34 Accords prévoyant des indemnités pour les mandataires sociaux ou les salariés 5-21 Politique de diversité 5-25 Structure du capital de la Société 5-26 Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote et aux transferts d’actions 5-27 Participations directes ou indirectes dans le capital de la Société

264 et s. 

3.1.3

287 ; 422 et s. ; 457 3.1.5.4 ; 4.3.2 ; 6

299

3.1.9

445

5.2.4.2

255

3.1.1

255 et s.

3.1

259 et s.

3.1.2 3.1.1

259

298

3.1.8

299

3.1.10

L. 225-37-5 du Code de commerce

11 ; 18 ; 447 et s.

Sommaire ; 1.1.2 ; 5.2.6

448 et s. 447 et s. 447 et s.

5.2.6.2

5.2.6 5.2.6

07

196 et s.

2.4.1.2

448 et s.

5.2.6.2

259

3.1.2

286 ; 445

3.1.5.3 ; 5.2.4.2

448 et s.

5.2.6.2

n.a

n.a

6 Informations sociales et environnementales 6-1 Déclaration de performance extra-financière (DPEF)

L. 225-102-1 du Code de commerce ; R. 225-104, R. 225-105 et R. 225-105-1 du Code de commerce L. 225-102-1 du Code de commerce ; R. 225-105 et R. 225-105-1 du Code de commerce L. 225-102-1 du Code de commerce ; R. 225-105 et R. 225-105-1 du Code de commerce L. 225-102-1 du Code de commerce ; R. 225-105 et R. 225-105-1 du Code de commerce L. 225-102-4 du Code de commerce L. 225-102-1 du Code de commerce et R. 225-105 et R. 225-105-1 du Code de commerce L. 225-102-2 du Code de commerce L. 225-102-1 et R. 225-105-2 du Code de commerce

135

2.1.7

6-2 Informations sociales

138 ; 140 et s.

2.1.7.2 ; 2.1.7.3

6-3 Informations environnementales

137 ; 140 et s.

2.1.7.2 ; 2.1.7.3

6-4 Informations sociétales

139 ; 140 et s

2.1.7.2 ; 2.1.7.3

6-5 Attestation de l’organisme tiers indépendant sur les informations présentes dans la Déclaration de performance extra-financière

247

2.6.5

6-6 Plan de vigilance

134 140

2.1.6

6-7 Informations sur la manière dont la société prend en compte les conséquences sociales et environnementales de son activité et ses effets quant aux droits de l’homme et à la lutte contre la corruption et l’évasion fiscale 6-8 Informations pour les sociétés exploitant au moins une installation figurant sur la liste prévue à l’article L 515-36 du Code de l’environnement

2.1.7.3

236

2.6.1.3

481

GROUPE RENAULT I DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019