Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2019

RENAULT : UNE ENTREPRISE RESPONSABLE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE RENAULT DU 24 AVRIL 2020

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

LE GROUPE RENAULT

LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RENAULT ET SES ACTIONNAIRES

LES COMPTES

TABLES DE CONCORDANCE

Table de concordance du Rapport de gestion 7.4.2 et du Rapport sur le Gouvernement d’entreprise

Thème

Textes de référence

Page

Section

1 Situation et activité de la Société 1-1 Situation de la Société et du Groupe durant l’exercice écoulé

L. 232-1 et L.233-26 du Code de commerce 66 et s L. 232-1 et L.233-26 du Code de commerce 67 

1.3 1.3 

1-2 Evolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir 1-3 Evènements importants survenus entre la date de clôture de l’exercice et la date d’établissement du rapport de gestion

L. 232-1 et L.233-26 du Code de commerce 123 ; 412

1.8 ; 4.2.6.6 (note 30) ;

1-4 Activités en matière de recherche et de développement

L. 232-1 et L.233-26 du Code de commerce 78 et s. L. 232-1 et L.233-26 du Code de commerce 38 et s ; 43 et s.

1.4

1-5 Mention des succursales existantes

1.1.4.4 ; 1.1.4.5 ; 1.1.4.6 

1-6 Activité et résultats de la Société, des filiales et des sociétés qu’elle contrôle par branche d’activité 1-7 Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe, notamment de sa situation d’endettement 1-8 Prises de participation significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français 1-9 Indicateurs clés de performance de nature financière et non financière 2 Facteurs de risques 2-1 Principaux risques et incertitudes auxquels la Société et le Groupe sont confrontés 2-2 Risques financiers liés aux effets du changement climatique et présentation des mesures prises pour les réduire 2-3 Principales caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière

L. 233-6 du Code de commerce

17 ; 19 et s ; 48 et s ; 52 et s. ;

1.1.4 ; 1.1.5 ; 1.1.6

L. 225-100-1 et L.233-26 du Code de commerce

66 et s.

1.3

L. 233-6 du Code de commerce

365 et s.

4.2.6.2 (note 3)

L. 225-100-1 du Code de commerce

10 ; 17 ; 231 et s.

Sommaire ; 1.1.2 ; 2.6

L. 225-100-1 du Code de commerce

98 et s. ; 137 et s.

1.6 ; 2.1.7.2

07

L. 225-100-1 du Code de commerce

98 et s. ; 153 et s.

1.6 ; 2.3

L. 225-100-1 du Code de commerce

91 et s. ; 95 et s. ; 403 et s.

1.5 ; 4.2.6.5 (note 25)

2-4 Objectifs et politiques concernant la couverture de chaque catégorie principale de transactions pour lesquelles il est fait usage de la comptabilité de couverture

L. 225-100-1 du Code de commerce

98 et s. ; 364 et s. ; 403 et s.

1.6 ; 4.2.6.2 (note 2X) ; 4.2.6.5 (note 25) 1.6 ; 4.2.6.5 (note 25) ; 4.4.2.19

2-5 Exposition aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie de la Société et du groupe

L. 225-100-1 du Code de commerce

105 et s. ; 110 et s. ; 114 et s. ; 403 et s ; 434

3 Actionnariat et autres Informations juridiques 3-1 Nom des personnes physiques ou morales détenant directement ou indirectement plus de 5% du capital social ou des droits de vote 3-2 Nom des sociétés contrôlées et part du capital de la Société qu’elles détiennent (autocontrôle)

L. 233-13 du Code de commerce

11 ; 18 ; 447 et s.

Sommaire ; 1.1.2 ; 5.2.6

L. 233-13 du Code de commerce

438 et s ; 447 et s.

4.4.2.25 ; 5.2.6.1

3-3 Etat de la participation des salariés au capital social au dernier jour de l’exercice L. 225-102 du Code de commerce

11 ; 18 ; 447 et s.

Sommaire ; 1.1.2 ; 5.2.6.1

3-4 Titres acquis par les salariés dans le cadre d’une opération de rachat de l’entreprise par ses salariés

L. 225-102 du Code de commerce

n.a

n.a

3-5 Acquisition et cession par la Société de ses propres actions

L. 225-211 du Code de commerce L. 464-2 du Code de commerce

446 et s. ;

5.2.5.3 ;

3-6 Injonctions ou sanctions pécuniaires pour des pratiques anticoncurrentielles 3-7 Ajustements éventuels pour les titres donnant accès au capital en cas de rachat d’actions ou d’opérations financières

n.a

n.a

R. 228-90 et R.228-91 du Code de commerce 387

4.2.6.4 (note G1)

3-8 Alinéations d’actions (participations réciproques)

R. 233-19 du Code de commerce

n.a

n.a 3.3

3-9 Etat récapitulatif des opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la Société

223-26 du Règlement Général de l’AMF et L. 621-18-2 du Code monétaire et financier

329

479

GROUPE RENAULT I DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019