Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2019

RENAULT : UNE ENTREPRISE RESPONSABLE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE RENAULT DU 24 AVRIL 2020

LE GROUPE RENAULT

LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RENAULT ET SES ACTIONNAIRES

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

LES COMPTES

NOTRE DÉMARCHE : MOBILIZE, POUR L’INCLUSION ET LA MOBILITÉ DURABLE

Table de correspondance des éléments exigés aux articles L. 225-102-1 et R. 225-105 et suivants du Code de commerce (loi du 9 août 2017)

Pictogramme numéro

Conforme ou expliqué

Chapitre

DPEF11 DPEF11a DPEF11b DPEF11d DPEF12 DPEF12a DPEF12b DPEF12c

Utilisation durable des ressources e)

La consommation d’eau et l’approvisionnement en eau en fonction des contraintes locales

2.3.3.D 2.3.3.B 2.3.3.A 2.3.3.E

Conforme

La consommation de matières premières et les mesures prises pour améliorer l’efficacité dans leur utilisation

02

La consommation d’énergie, les mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et le recours aux énergies renouvelables DPEF11c

L’utilisation des sols

Changement climatique f)

Les postes significatifs d’émissions de gaz à effet de serre générés du fait de l’activité de la Société, notamment par l’usage des biens et services qu’elle produit

2.3.3.A

Conforme

Les mesures prises pour l’adaptation aux conséquences du changement climatique

2.3.3.A 2.3.3.A

Les objectifs de réduction fixés volontairement à moyen et long termes pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et les moyens mis en œuvre à cet effet

DPEF13 DPEF13

Protection de la biodiversité g)

Les mesures prises pour préserver ou restaurer la biodiversité

2.3.3.F

3) INFORMATIONS SOCIÉTALES Engagements sociétaux en faveur du développement durable a)

DPEF14 DPEF14a DPEF14c DPEF14b DPEF14c

L’impact de l’activité de la Société en matière d’emploi et de développement local

2.2.1.2 2.5.2.9 2.4.4 2.4.4.1 2.1.5 2.4.3.1 2.4.4

L’impact de l’activité de la Société sur les populations riveraines ou locales

Conforme

Les relations entretenues avec les parties prenantes et les modalités de dialogue avec celles-ci

Les actions de partenariat ou de mécénat

DPEF14d DPEF15b

2.4.3.1.A 2.4.3.2 2.4.4.2

DPEF15 DPEF15a DPEF15b DPEF16 DPEF16a DPEF16b DPEF15c DPEF14a

Sous-traitance et fournisseurs b)

La prise en compte dans la politique d’achat des enjeux sociaux et environnementaux

2.5.2 2.5.2

La prise en compte dans les relations avec les fournisseurs et les sous-traitants de leur responsabilité sociale et environnementale

Loyauté des pratiques c)

Les mesures prises en faveur de la santé et de la sécurité des consommateurs

2.3.3.C 2.2.2.1 2.5.1.3

Les actions relatives à la lutte contre la corruption Les actions relatives à la lutte contre l’évasion fiscale Usage des produits et services qu’elle produit P

2.5.3

2.2.1.2

Conforme

4) INFORMATIONS RELATIVES AUX ACTIONS EN FAVEUR DES DROITS HUMAINS Promotions et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail relatives a) DPEF17 Au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective DPEF17a

2.4.1.4.A

À l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession

DPEF17b DPEF17c

2.4.1.2

À l’élimination du travail forcé ou obligatoire

2.4.1.4.A 2.5.2.4 2.4.1.4.A 2.5.2.4 2.4.1.4.A 2.5.2

À l’abolition effective du travail des enfants

DPEF17d

DPEF18

Autres actions engagées en faveur des droits humains b)

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GROUPE RENAULT I DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019