RUBIS - Document d'enregistrement universel 2019

5.3.7 Comités spécialisés

5.6.3 Procédure d’évaluation des conventions courantes

du Conseil de Surveillance : Comptes et Risques –

174

Rémunérations et Nominations 156 5.3.8 Participation des membres du Conseil de Surveillance et des Comités aux réunions 158 5.4 Informations complémentaires concernant les Gérants et les membres du Conseil de Surveillance 159 5.4.1 Conflits d’intérêts/ empêchements 159 5.4.2 Contrats liant un membre du Conseil de Surveillance ou un Gérant à Rubis ou à l’une de ses filiales 159 5.4.3 Cumuls de mandats 159 5.4.4 Restrictions concernant 5.5 Rémunérations des mandataires sociaux 160 5.5.1 Politiques de rémunérations des mandataires sociaux 160 5.5.2 Rémunérations versées ou 2019 (soumises au vote ex-post de l’Assemblée Générale du 11 juin 2020) 165 5.6 Assemblées Générales 173 5.6.1 Ordre du jour des résolutions qui seront attribuées aux mandataires sociaux au titre de l’exercice la cession par les membres du Conseil de Surveillance et les Gérants de leur participation dans le capital social de Rubis 159

5.6.4 Participation des

actionnaires aux Assemblées Générales 174

5 Gouvernement d’entreprise

5.6.5 Tableau des délégations

relatives aux augmentations de capital en cours de validité et utilisations faites de ces délégations 175

139

5.7 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique

Rapport du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d’entreprise

d’achat ou d’échange 177

Annexe au rapport du Conseil de Surveillance 178 5.8 Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport de gouvernement d’entreprise 182

140

5.1

Code Afep-Medef

141

5.2 Direction de la Société : la Gérance 142 5.2.2 Pouvoirs de la Gérance 143 5.2.3 Réunions et travaux de la Gérance en 2019 143 5.3 Contrôle de la gestion de la Société : le Conseil 141 5.2.1 Les Gérants

de Surveillance et les Comités

144

5.3.1 Pouvoirs du Conseil de Surveillance

144

5.3.2 Règlement intérieur du

Conseil de Surveillance 144

5.3.3 Les membres du Conseil de Surveillance

145

5.3.4 Mandats de membres

du Conseil de Surveillance venant à échéance et renouvellement proposé à l’Assemblée Générale du 11 juin 2020 152

5.3.5 Composition

soumises au vote des actionnaires lors de l’Assemblée Générale du 11 juin 2020 173

et indépendance du Conseil de Surveillance et des Comités 152

5.3.6 Organisation et travaux du Conseil de Surveillance

5.6.2 Conventions réglementées

173

155

6 i Document d’enregistrement universel Rubis 2019