RUBIS - Document d'enregistrement universel 2019

9 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES - Table de concordance des informations sociales, sociétales et environnementales

Le rapport sur le gouvernement d’entreprise du Conseil de Surveillance joint au rapport de gestion contenant les informations suivantes se trouve au chapitre 5.

Chapitres

Pages

• Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par les mandataires sociaux durant l’exercice 2019

5.2.1 - 5.3.3 5.4.2 - 5.6 5.5 et annexe 5.4 - 5.5 - 5.6 et annexe

142 à 143 - 145 à 151

• Contrats liant un mandataire social à la Société ou à l’une de ses filiales

159 - 173 à 176

• Rémunération et avantages des mandataires sociaux

160 à 172 - 178 à 181

• Engagements de toute nature pris par la Société au bénéfice des mandataires sociaux

159 à 176 - 178 à 181

• Ratio d’équité

5.5.2.1

165 à 166

• Recommandations du code Afep-Medef écartées par la Société • Délégations accordées par l’Assemblée Générale • Organisation et fonctionnement du Conseil de Surveillance • Politique de diversité au sein du Conseil de Surveillance • Participation des actionnaires aux Assemblées Générales • Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique

5.1

141

5.6.5

175 à 176 144 à 158 152 à 153

5.3

5.3.5.1

5.6.4

174 177 174 182

5.7

• Procédure d’évaluation des conventions courantes

5.6.3

• Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du gouvernement d’entreprise

5.8

9.6 Table de concordance des informations sociales, sociétales et environnementales

La table de concordance portant sur les informations sociales, sociétales et environnementales est présentée au chapitre 4, section 4.5.4 du présent Document d’enregistrement universel.

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