NEXITY - Document d'enregistrement universel 2019

6 INFORMATIONS CONCERNANT L'ÉMETTEUR Tables de concordance

Table de concordance du rapport de gestion prévu par les articles L.225-100 6.7.2 et suivants du Code de commerce Le rapport de gestion sur l’exercice 2019 rendant compte des éléments mentionnés ci-après est inclus dans le présent Document d’enregistrement universel. Le rapport de gestion, auquel est joint le rapport sur le gouvernement d’entreprise a été arrêté par le Conseil d’administration de Nexity le 6 avril 2020.

Éléments requis par le Code de commerce, le Code monétaire et financier, le Code général des impôts et le Règlement général de l’AMF

Section

Numéro de page

Analyse de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société durant l’exercice écoulé (L.225-100 et L.232-1 du Code de commerce) Analyse de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière du Groupe durant l’exercice écoulé (L.225-100-2 et L.233-26 du Code de commerce) Résultats des filiales et des sociétés contrôlées par branche d’activité (L.233-6 du Code de commerce) Évolution prévisible et perspectives d’avenir (L.232-1 et L.233-26 du Code de commerce) Activités en matière de recherche et développement (L.232-1 et L.233-26 du Code de commerce) Prises de participation ou de contrôle dans des sociétés ayant leur siège en France (L.233-6 du Code de commerce) Informations relatives aux questions d’environnement et conséquences environnementales de l’activité (L.225-100, L.225-102-1 et R.225-105 du Code de commerce) Informations relatives aux questions de personnel et conséquences sociales de l’activité (L.225-100, L.225-102-1 et R.225-104 du Code de commerce) Description des principaux risques et incertitudes (L.225-100 et L.225-100-2 du Code de commerce) Politique du Groupe en matière de gestion des risques financiers (L.225-100 et L.225-100-2 du Code de commerce) Événements importants survenus après la date de la clôture de l’exercice (L.232-1 et L.233-26 du Code de commerce)

§5.1

242-257

§5.1 §5.2 §5.3 §5.1 §5.2

242-257 258-259 261-304 242-257 258-259 258-259 301 265 341-342 110-159 68

§5.2.2 §5.3.2 note 36

§1.6

§5.3.2 note 1.2 §6.2

Chapitre 3

Chapitre 3

110-159

Chapitre 2 Chapitre 2

76-108 76-108

Exposition du Groupe aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie (L.225-100 et L.225-100-2 du Code de commerce)

§2.2.2 §5.3.2 note 24

97 289

Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée générale au Conseil d’administration dans le domaine des augmentations de capital et utilisation faite de ces délégations au cours de l’exercice (L.225-37-4du Code de commerce)

§4.11.4

231-233

§4.4 §4.10 §4.10 §4.11 §5.5.1 §5.5.6 §4.10 §4.11

195-220 227-229 227-229 229-235

Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique (L.225-37-5 du Code de commerce)

Participation des salariés au capital social au dernier jour de l’exercice (L.225-102 du Code de commerce)

Informations sur les délais de paiement fournisseurs (L.441-6-1 du Code de commerce)

334 338

Tableau des résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices (R.225-102 du Code de commerce)

227-229 229-235

Identité des actionnaires détenant plus de 5% ; autocontrôle (L.233-13 du Code de commerce) État récapitulatif des opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la Société (L.621-18-2 du Code monétaire et financier et 223-26 du RG de l’AMF) Rémunération totale et avantages de toutes natures versés à chaque mandataire social (L.225-37-3 du Code de commerce) Mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux durant l’exercice (L.225-37-4 du Code de commerce) Informations sur les achats et ventes d’actions propres (L.225-211 du Code de commerce) Montant des dividendes distribués au titre des trois derniers exercices (243 bis du CGI) Modifications intervenues dans la présentation des comptes annuels (L.232-6 du Code de commerce)

§4.9

226

§4.4

195-220

§4.1

162-180

§4.11.3 §4.11.4

229-231 231-233

§5.5.3

336 N/A

N/A §2.4

Plan de vigilance

101-106 162-240

Rapport sur le gouvernement d’entreprise

Chapitre 4

Nexity / DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 / 350