NEXITY - Document d'enregistrement universel 2019

INFORMATIONS CONCERNANT L'ÉMETTEUR Tables de concordance

Rubrique de l’annexe 1 du Règlement délégué (UE) 2019/980 Fonctionnement des organes d’administration et de direction Mandats des membres des organes d’administration et de direction Informations sur les contrats de service concernant les membres des organes d’administration et de direction Informations sur le Comité de l’audit et le Comité de rémunération Déclaration sur la conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise

Section

Numéro de page

14.

14.1.

§4.1.1 à §4.1.4

163-179

14.2. 14.3. 14.4. 14.5

§4.3

191-195 186-189

§4.2.7

§4.2.10

190

Chapitre 4

162-238

15.

Salariés

15.1. 15.2.

Nombre de salariés

§3.2

118-131 119-126 226 119-126 227-229 227-229 236-240 229-235

Participation et stock-options

§3.2.1 §4.9 §3.2.1 §4.10 §4.10 §4.12 §4.11

15.3.

Participation des salariés dans le capital

16.

Principaux actionnaires

16.1. 16.2. 16.3.

Nom et pourcentage de détention des principaux actionnaires

Droits de vote différents Contrôle de l’émetteur

6

Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

16.4.

§4.10.6

229

17.

Transactions avec des parties liées

§4.3

191-195

Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur

18.

18.1.

Informations financières historiques

Incorporées par référence

18.2. 18.3. 18.4. 18.5. 18.6. 18.7.

Informations financières intermédiaires et autres Audit des informations financières annuelles historiques

N/A

N/A

§5.3.3 §5.4.3

305-308 332-335

Informations financières pro forma Politique et distribution de dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrages

N/A

N/A 336 106 N/A 229 229 229

§5.5.3

§2.6 N/A

Changement significatif de la situation financière

19.

Informations supplémentaires

19.1.

Capital social

§4.11.1 §4.11.1 §4.11.2 §4.11.3 §4.11.5

19.1.1. 19.1.2. 19.1.3. 19.1.4.

Montant du capital et nombre d’actions Actions non représentatives du capital

Actions auto-détenues

227-230

Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription

234

19.1.5.

Conditions régissant tout droit d’acquisition ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de la placer sous option

§4.11.6

234

19.1.6.

§4.11.8

235

19.1.7.

Historique du capital social Acte constitutif et statuts

§4.11.9

235

19.2.

§4.12

236-240

19.2.1. 19.2.2. 19.2.3.

Objet social

§4.12.1 §4.12.3

236 236 N/A

Droits et obligations attachés aux actions

Dispositions pouvant avoir pour effet de retarder, différer ou empêcher un changement de son contrôle

N/A

20. 24.

Contrats importants Documents disponibles

§1.8 §6.6

72

347

Nexity / DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 / 349