NEXITY - Document d'enregistrement universel 2019

4 RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

O RGANES D’ADMINISTRATION 4.1 ET DE DIRECTION GÉNÉRALE

I NTÉRÊTS DES DIRIGEANTS MANDATAIRES 4.7 SOCIAUX ET DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DANS LE CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ

164 165 167 176

Conseil d’administration 4.1.1

226

Les membres du Conseil d’administration durant 4.1.2 l’exercice clos  le 31 décembre 2019 La Direction générale et les autres instances 4.1.4 de Direction de Nexity Déclarations relatives aux membres du Conseil 4.1.5 d’administration et aux principaux dirigeants Conflits d’intérêts au niveau des organes 4.1.6 d’administration et de Direction Censeurs 4.1.3

O PÉRATIONS SUR TITRES 4.8

227

176

S TOCK-OPTIONS ET ACTIONS GRATUITES 4.9 DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX Options de souscription et d’achat d’actions 4.9.1 (stock-options)

182

227

182

227 227

C ONDITIONS DE PRÉPARATION 4.2

Attribution gratuite d’actions 4.9.2

ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

183

228 228

PRINCIPAUX ACTIONNAIRES 4.10

Organisation des 4.2.1

Répartition du capital au 31 décembre 2019 4.10.1 Évolution de l’actionnariat au cours des trois 4.10.2 dernières années Franchissements de seuils et déclarations au titre 4.10.3 de l’article L.233-7 du Code de commerce et L.223-14 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers Pacte et convention d’actionnaires 4.10.4 Accord pouvant entraîner un changement 4.10.6 de contrôle de la Société  Contrôle de la Société 4.10.5

travaux du Conseil d’administration Mode d’exercice de la Direction générale 4.2.2 Vice-Président – Administrateur Référent 4.2.3 Mixité et diversité du Conseil d’administration, 4.2.4 du Comité stratégique, du Comité de Direction générale opérationnelle et du Club 1797 Modifications de la composition du Conseil, 4.2.5

183 185 185

229

186

229 229 229

des comités et de la Direction générale intervenues au cours de l’exercice

186 186 188 191 191 192

Administrateurs indépendants 4.2.6

230

Les comités spécialisés du Conseil d’administration 4.2.7

Les censeurs 4.2.8

INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL 4.11 SOCIAL

Évaluation du fonctionnement du Conseil 4.2.9 Conformité au Code Afep-Medef 4.2.10

230 230 230 230

Capital social 4.11.1

O PÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS 4.3 Rapport spécial des Commissaires aux comptes 4.3.1 sur les conventions réglementées

Titres non représentatifs du capital 4.11.2

193

Titres auto-détenus 4.11.3

État des autorisations consenties 4.11.4

par les Assemblées générales de la Société

232

193

Autres titres donnant accès au capital 4.11.5 235 Impact potentiel des titres donnant accès au capital 4.11.6 235 Nantissements d’actions 4.11.7 235 Options ou accords conditionnels ou inconditionnels 4.11.8 sur le capital de tout membre du Groupe 236 Évolution du capital de la Société au cours des trois 4.11.9 derniers exercices 236

R ÉMUNÉRATION ET AVANTAGES 4.4

197

DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX

Rémunération des mandataires sociaux de Nexity 4.4.1 au titre ou au cours de l'exercice 2019 Politque de rémunération des mandataires sociaux 4.4.2 de Nexity pour l'exercice 2020

197

213

237 237 237 237 237 238 239

DISPOSITIONS STATUTAIRES 4.12

R ÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES AUTRES 4.5

Objet social 4.12.1 Exercice social 4.12.2

DIRIGEANTS NON MANDATAIRES SOCIAUX 222

Répartition statutaire des bénéfices 4.12.3 Modification du capital et des droits de vote 4.12.4 attachés aux actions

Rémunération des autres dirigeants au titre 4.5.1 de l'exercice 2019 Rémunération des autres dirigieants pour l'exercice 4.5.2 2020

222

Assemblées générales 4.12.5 Franchissements de seuils 4.12.6

224

Composition du Conseil d’administration 4.12.7 (articles 11 à 14 des statuts) Attributions du Conseil d’administration 4.12.8 (article 15 des statuts)

R ETRAITES ET AUTRES AVANTAGES 4.6

240

225

241