NEOPOST - Document de référence 2018

8

Informations complémentaires

Tableaux de concordance

Pages

20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage

70, 71 et 151

20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale

59

21.

Informations complémentaires

21.1. Capital social 21.1.1. Nombre d’actions

115, 168, 182, 189 et 212 à 213

21.1.2. Actions non représentatives du capital

n/a

21.1.3. Actions propres

61, 168 et 213

21.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription

168 et 212

21.1.5. Augmentation de capital

212 et 213

21.1.6. Options de souscriptions ou options d’achats

36, 42 et 148

21.1.7. Historique du capital social

212 et 213

21.2. Acte constitutif et statuts 21.2.1. Objet social

218

21.2.2. Disposition concernant les membres du Conseil d’administration

21 à 34

21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes

213

21.2.4. Actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires

n/a

21.2.5. Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires

50, 51 et 219

21.2.6. Règlement pouvant retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle

n/a

21.2.7. Franchissements de seuils

62

21.2.8. Conditions régissant les modifications du capital

49

22.

Contrats importants

n/a

23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclaration d’intérêts 23.1. Déclaration d’experts

n/a

23.2. Informations provenant de tiers

n/a

24.

Documents accessibles au public

218 et 222 à 225

25.

Informations sur les participations

120 à 123, 186, 187, 199 et 200

228

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018 / NEOPOST