NATIXIS - Document de référence et rapport financier annuel 2018

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du document de référence

Page document de référence

Rubriques

15.

Rémunération et avantages

15.1.

Montant de la rémunération versée et avantages en nature

 89 à 105  364 à 372

15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

16.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

16.1. 16.2. 16.3.

Date d’expiration des mandats actuels

 40 à 63

Contrats de service liant les membres des organes d’administration Information sur le comité d’audit et le comité des rémunérations

 80

 77 à 78 ; 81-82

16.4. Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme ou non au régime de gouvernement d’entreprise

 66

17.

Salariés

17.1. 17.2. 17.3. 18.1. 18.2. 18.3. 18.4. 18.

Nombre de salariés

 492

Participations et stock-options des administrateurs

 100 ; 521-522

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

 290

Principaux actionnaires

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote Existence de droits de vote différents des actionnaires susvisés

 523  525  525  526

Contrôle de l’émetteur

Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

19.

Opérations avec des apparentés

 NA

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur  20.1. Informations financières historiques

 241 à 394 ; 403 à 441

20.2. 20.3.

Informations financières pro forma

 8-9 ; 356 à 361

États financiers

 241 à 394 ; 403 à 441  395 à 402 ; 442 à 446  395 à 402 ; 442 à 446

20.4.

Vérification des informations financières historiques annuelles

8

20.5.

Date des dernières informations financières

20.6. 20.7. 20.8. 20.9.

Informations financières intermédiaires et autres

 NA

Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

 32 ; 517 ; 526

 158 à 160

Changement significatif de la situation financière ou commerciale

 235

21.

Informations complémentaires

21.1. 21.2.

Capital social

 431 ; 523-524

Acte constitutif et statuts

 512 à 517

22. 23. 24. 25.

Contrats importants

 NA  NA  565

Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

Documents accessibles au public Informations sur les participations

 381 à 384

En application de l’article 28 du règlement CE n° 809/2004 du 29 avril 2004, les informations suivantes sont incluses par référencedans le présentdocumentde référence : les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le a 31 décembre 2017 figurant respectivement aux pages 344 à 381 et 194 à 337, les rapports des commissaires aux comptes y afférent, respectivement aux pages 382 à 386 et 338 à 343, et le rapport de gestion de Natixis figurant aux pages 178à 192 du documentde référencedéposé auprès de l’AMF le 23 mars2018 sous le numéro D. 18-0172 ;

les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le a 31 décembre 2016 figurant respectivement aux pages 351 à 390 et 204 à 348, les rapports des commissaires aux comptes y afférent, respectivement aux pages 391 à 392 et 349 à 350, et le rapport de gestion de Natixis figurant aux pages 188à 202 du documentde référencedéposé auprès de l’AMF le 21 mars2017 sous le numéro D. 17-0195 ; Les chapitres des documents de référence numéro D. 18-0172 et D. 17-0195 non visés ci-dessus sont soit sans objet pour l’investisseur, soit couverts à un autre endroit du présentdocumentde référence.

567

Natixis Document de référence 2018