NATIXIS - Document de référence et rapport financier annuel 2018
Sommaire 1 PRÉSENTATION DE NATIXIS
6 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE Orientations et organisation de la politique 6.1 RSE Contribution de nosmétiersà une croissance 6.3 verte et responsable Gestion des risques environnementaux et 6.4 sociaux Gestion denosimpacts directs 6.5 sur l’environnement Mobilisation des collaborateurs 6.6 Référentiels et méthodologie d reporting 6.7 Rapport de l’un des commissaires 6.8 aux comptes sur ladéclaration consolidée de performance extra-financière figurantdans le rapportde gestiongroupe LeCodede conduite de Natixis 6.2 et ses déclinaisons opérationnelles
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Présentation des métiers 1.1
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Historique et liens de Natixisavec BPCE 1.2
Les métiers de Natixis 1.3 Natixiset ses actionnaires 1.4 32 2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 37 Gouvernance de Natixisau 1er mars 2019 2.1 38 Informations complémentaires 2.2 sur les mandataires sociaux 40 Directionet contrôle de la gouvernance 2.3 d’entreprise 66 Principeset règlesarrêtéspour 2.4 la détermination de la rémunération et des avantages de toutenature des mandatairesociaux 89 3 FACTEURS DE RISQUES, GESTION DES RISQUES ET PILIER III 107 Facteursde risques 3.1 109 Gestion des risques 3.2 116 Informations au titre du Pilier III de Bâle 3 3.3 166 4 COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE 219 Faitsmajeurs de l’année2018 4.1 220 Rapport d’activité au 31 décembre 2018 4.2 225 Principaux investissements 4.3 et désinvestissements effectués 234 Événements postérieurs à la clôture 4.4 235 Informations relatives à NatixisS.A. 4.5 235 Perspectives pour Natixis 4.6 237 Définitions et Indicateursalternatifs 4.7 de performance 238 5 ÉLÉMENTS FINANCIERS 239 Comptes consolidés et annexes 5.1 241 Rapport des commissaires aux comptes sur 5.2 les comptes consolidés 395 Comptes sociaux et annexes 5.3 403 Rapport des commissaires aux comptes sur 5.4 les comptes annuels 442 Procéduresde contrôle internerelatives 5.5 à l’information comptable et financière 447
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485 492 505
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7 ÉLÉMENTS JURIDIQUES
511
Mentions légaleset informations pratiques 7.1 concernantNatixis
512 512 518 523
Statutsde Natixis 7.2
Renseignements de caractère général 7.3 concernant le capitalde Natixis Répartitiondu capital et des droits de vote 7.4 Informations de l’article L. 225-37-5 du Code 7.5 de commerce Projetsde résolutions de l’assemblée générale 7.6 mixte du 28 mai 2019
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Rapport spécial des commissaires aux 7.7
comptes sur lesconventions et engagements réglementés
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8 INFORMATIONS
COMPLÉMENTAIRES
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Attestation du responsable du document 8.1 de référence Documents accessibles au public 8.2 Table deconcordance du document 8.3 de référence Table deconcordance du rapportfinancier 8.4 annuel Table deconcordance du rapport de gestion 8.5
564 565
566
568 569 570
Glossaire 8.6
LABEL OR
Ce label distingue les documents de référence les plus transparents selon les critères du Classement Annuel de laTransparence.
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