MRM // Document d'enregistrement universel 2022

3

Renseignements de caractère général concernant l’émetteur et son capital

Comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2022

2.

Notes aux états financiers consolidés

Sommaire détaillé des notes annexes Note 1 Description de la Société et éléments significatifs

Page

Page

Note 6 Impôts

102 102 102 102

76 76 76

6.1 6.2 6.3

Régime fiscal du Groupe

1.1 1.2 1.3

Informations générales

Charge d’impôt

Événements significatifs de la période

Imposition différée

Événements postérieurs au 31 décembre 2022

Note 7 Informations sectorielles

103

78

Note 2 Principes comptables

78

Note 8 Exposition aux risques et stratégie de couverture

103 103 103 103 103

2.1 2.2

Principe de continuité d’exploitation

78

Présentation des états financiers consolidés selon le référentiel IFRS

8.1 8.2 8.3 8.4 8.5

Risque de change

78

Risque de taux

2.3

Estimation et jugements comptables déterminants

Risque de liquidité Risque de crédit

80

Note 3 Périmètre de consolidation

80 80 81

Risque lié à l’estimation des actifs immobiliers du Groupe

104

3.1 3.2

Méthodes de consolidation Liste des sociétés consolidées

Note 9 Engagements de financement et de garantie

104 104 104

Note 4 Notes relatives au bilan

82

9.1 9.2

Engagements donnés Engagements reçus

4.1

Regroupement d’entreprises et acquisition d’actifs

82 84 84 85 86 90 90 91 92 93 94 95 95 97 97

4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 4.8 4.9

Immobilisations incorporelles

Note 10 Rémunération et avantages au personnel 104 10.1 Effectifs et charges de personnel 104 10.2 Avantages sociaux 105

Droits d’utilisation

Immobilisations corporelles Immeubles de placement

Actifs détenus en vue de la vente Clients et comptes rattachés

Note 11 Informations complémentaires

105

11.1 11.2

Parties liées

105

Autres créances

Relations avec les Commissaires aux comptes

Instruments financiers dérivés

105

4.10 4.11 4.12 4.13 4.14 4.15

Trésorerie et équivalents de trésorerie

Capitaux propres

Provisions

Emprunts et dettes financières

Autres dettes et comptes de régularisation

Niveaux de juste valeur

Note 5 Notes relatives à l’état du résultat global

99

5.1 5.2

Revenus locatifs bruts

99

Charges externes immobilières non récupérées

100 100 100 101 101 101

5.3 5.4 5.5 5.6 5.7 5.8

Charges d’exploitation

Autres produits et charges opérationnels Résultat de sortie des éléments de l’actif Variation de la juste valeur des immeubles Coût de l’endettement financier net Variation de juste valeur des instruments financiers et VMP

101 101

5.9

Résultat par action

M.R.M. DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2022 T

75