LOREAL_Document_de_Reference_2017
2
Gouvernement d’entreprise *
Cadre de mise en œuvre des 2.1. principes de gouvernement d’entreprise Le Code AFEP-MEDEF : le code de référence 2.1.1. L’équilibre des pouvoirs au sein du Conseil 2.1.2. d’Administration Composition du Conseil 2.2. d’Administration Liste des mandats et fonctions des 2.2.1. mandataires sociaux exercés au 31 décembre 2017 Tableau de la composition du Conseil 2.2.2. d’administration au 31 décembre 2017 Évolution des mandats et fonctions des 2.2.3. mandataires sociaux Organisation et fonctionnement 2.3. du Conseil d’Administration 66 Information générale sur les séances en 2017 2.3.1. du Conseil d’Administration et de ses Comités 66 L’activité du Conseil d’Administration 2.3.2. 67 L’activité des Comités du Conseil 2.3.3. d’Administration 68 Auto-évaluation du Conseil d’Administration 2.3.4. 73 Annexe : texte intégral du Règlement Intérieur 2.3.5. du Conseil d’Administration 74 Rémunération des membres 2.4. duConseil d’Administration 84 Règles de répartition au titre de 2.4.1. l’exercice 2017 84 Montants versés au titre de l’exercice 2017 2.4.2. 84 Règles de répartition au titre de 2.4.3. l’exercice 2018 85 49 49 60 61 62 Les principes directeurs 2.2.4. 46 46 47
Rémunération des dirigeants 2.5. mandataires sociaux Rapport sur les principes et les critères 2.5.1. de détermination, de répartition et
86
d’attribution de la rémunération applicables aux dirigeants mandataires sociaux, en raison de leur mandat, prévu par l’article L. 225-37-2 du Code de commerce 86 Indemnité de départ et régime de retraite 2.5.2. Procédure de fixation de la rémunération du 2.5.3. dirigeant mandataire social 95 Rémunération du Président-Directeur Général 2.5.4. due ou attribuée au titre de l’année 2017 98 État récapitulatif 2.6. 92
des opérations réalisées en 2017 sur les actions L’Oréal par lesmandataires sociaux
103
Tableau de Synthèse des 2.7. recommandations du Code
AFEP-MEDEF qui n’ont pas été retenues
104
Facteurs de risques et 2.8.
environnement de contrôle
105
Définition et objectifs du Contrôle Interne 2.8.1. Composantes du dispositif de Contrôle 2.8.2. Interne et de gestion des risques Dispositif relatif à l’élaboration et au 2.8.3. traitement de l’information comptable et financière Facteurs de risques et gestion des risques 2.8.5. Rapport des Commissaires aux 2.9. Comptes 133 Rapport Spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés 133 105 105 110 112 119 Plan de Vigilance 2.8.4.
* Ces informations font partie intégrante du Rapport Financier Annuel tel que prévu par l'article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE / L'ORÉAL 2017
45
Made with FlippingBook flipbook maker