LEGRAND_DOCUMENT_REFERENCE_2017

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TABLES DE CONCORDANCES

Rapport de gestion

Texte de référence

Référence

Page(s)

N° Rubrique Informations relative à la RSE de la Société

Informations sur la manière dont la Société prend en compte les conséquences sociales et environnementales de son activité incluant les conséquences sur le changement climatique de l’activité et de l’usage des biens et services que la Société produit ainsi que ses engagements sociétaux en faveur du développement durable, de l’économie circulaire, de la lutte contre le gaspillage alimentaire et en faveur de la lutte contre les discriminations et de la promotion des diversités; orientations arrêtées précisant le cas échéant les actions ou programmes mis en œuvre

L. 225-102-1 du Code de commerce

4.1.1 4.1.2 4.4 4.4.3 4.5

62-64 65-68 96-108 101-108 108-118

Informations relatives aux questions d’environnement et de personnel

L. 225-100-1, I, 2° du Code de commerce L. 225-100-1, I, 2° du Code de commerce

Rapport de gestion (4) Chapitre 4 Rapport de gestion (4) 4.6 Rapport de gestion (20.1.4) 6.1.4 Rapport de gestion (20.1.1) (Annexe 3) Rapport de gestion (20.2.2) Rapport de gestion (20.2.1) 6.2.1 Annexe 4 Rapport de gestion (20.2.3) Rapport de gestion (20.1.2) 6.1.1.1 Rapport de gestion (20.1.3) 9.2.1.1 Rapport de gestion (20.1.5) 6.2.2 6.2.4 6.2.1 6.2.4 6.2.5

328 61-136

Indicateurs clés de performance de nature non financière (en matière environnementale et sociale)

328 119-131

Rapport sur le gouvernement d’entreprise

Organe choisi pour exercer la Direction générale de la Société

L. 225-37-4, 4° du Code de commerce

332 186-187

Liste de l’ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute Société par chacun de ces mandataires sociaux durant l’exercice écoulé

L. 225-37-4, 1° du Code de commerce

332 337-342

Rémunération totale et avantages de toute nature versés à chaque mandataire social durant l’exercice écoulé

L. 225-37-3 du Code de commerce

334 196-207 208

Principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables aux dirigeants mandataires sociaux Engagements de toutes natures pris par la Société au bénéfice de ses mandataires sociaux, correspondant à des éléments de rémunération, indemnités ou des avantages dus ou susceptibles d’être dus à raison de la prise, de la cessation de fonctions ou postérieurement à celles-ci, notamment les engagements de retraite et autres avantages viagers Conventions conclues entre un mandataire ou un actionnaire détenant plus de 10 % des droits de vote et une filiale (hors conventions courantes)

L. 225-37-2 du Code de commerce

334 188-196 347-390

L. 225-37-3 du Code de commerce

334 188-196 208 208-216

L. 225-37-4, 2° du Code de commerce

332 162-169

Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité en matière d’augmentation de capital et utilisation faite de ces délégations au cours de l’exercice

L. 225-37-4, 3° du Code de commerce

332 285-286

Composition du Conseil d’administration

L. 225-37-4, 5° du Code de commerce

332 162-169 178-180

6.1.1.1 6.1.3.1

Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’administration

L. 225-37-4, 5° du Code de commerce

Rapport de gestion (20.1.6)

332 169-174 174-176 180-184 184-185

6.1.1.2 6.1.1.3 6.1.3.2 6.1.3.3

304

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 - LEGRAND