L'Oréal - Document de référence 2018

Annexes TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

Pages

Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004/CE 15. Rémunérations et avantages 15.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature 16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 16.1. Date d’expiration des mandats actuels 16.2. Contrats de service liant les membres du Conseil d’Administration

90-107 258-261

15.2. Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pension, retraite ou autres avantages

51, 57-68

56

16.3. Informations sur les Comités

73-76

16.4. Déclaration de conformité au régime de Gouvernement d’entreprise

48

17. Salariés 17.1. Nombre de salariés

189-190

17.2. Participation et stock-options des mandataires sociaux

57, 106-107, 349-352 202, 374-376

17.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital 18. Principaux actionnaires 18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

345-346

18.2. Existence de droits de vote différents

342

18.3. Contrôle de l’émetteur

345-346

18.4. Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait entraîner, à une date ultérieure, un changement de contrôle

NA

19. Opérations avec des apparentés

141-142, 295

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de la Société 20.1. Informations financières historiques

27-35, 332, 380

20.2. Informations financières pro forma

NA

20.3. États financiers

237-303

20.4. Vérification des informations financières historiques annuelles

300-303, 334-337

20.5. Date des dernières informations financières 20.6. Informations financières intermédiaires et autres

NA NA

20.7. Politique de distribution du dividende 20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage

354

134 293 36, 296

20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale (ou déclaration négative)

21. Informations complémentaires 21.1. Capital social

342-345

21.1.1. Capital souscrit et capital autorisé 21.1.2. Actions non représentatives du capital

286-288, 343

NA

21.1.3. Actions détenues par l’émetteur ou par ses filiales

343-347

21.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription

NA NA NA

21.1.5. Droits d’acquisition et/ou obligations attachées au capital souscrit mais non libéré, ou à toute augmentation de capital

21.1.6. Options sur le capital de membres du Groupe

21.1.7. Historique du capital social 21.2. Acte constitutif et statuts

344-345 340-342

21.2.1. Objet Social

340 341

21.2.2. Organes d’administration, de direction et de surveillance 21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachées aux actions

NA NA

8

21.2.4. Modification des droits des actionnaires

21.2.5. Convocation des Assemblées Générales d’actionnaires et conditions d’admission 21.2.6. Dispositions pouvant retarder, différer, ou empêcher un changement de contrôle

342

NA

21.2.7. Déclarations de franchissements de seuils statutaires

342

21.2.8. Conditions plus strictes que la loi pour la modification du capital social (déclaration négative)

342, 346

22. Contrats importants

NA

23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts

17-18, 296, 380

24. Documents accessibles au public 25. Informations sur les participations

341

297-300, 327-329, 333

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE / L'ORÉAL 2018

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