IDI - Document de référence 2018

7.1 ORDRE DU JOUR

DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 26 JUIN 2019 Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire Ordre du jour de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire DES RÉSOLUTIONS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 26 JUIN 2019 Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire

114

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114

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7.2 PRÉSENTATION

115

115

7 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

116

116

7.3 PROJETS DE RÉSOLUTIONS Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire

117

117

119

120

7.4 OBSERVATIONS DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

SUR LE RAPPORT DU GÉRANT 120

7.5 RAPPORT SPÉCIAL

SUR LES ATTRIBUTIONS GRATUITES D’ACTIONS ÉTABLI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 225-197-2 DU CODE DE COMMERCE

121

Cadre juridique

121

Caractéristiques du plan d’attribution gratuite d’actions adopté le 30 décembre 2016 121

Attribution gratuite d’actions réalisée par l’IDI au cours de l’exercice 2018

121

7.6 RAPPORT SPÉCIAL DES

COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS ET ENGAGEMENTS RÉGLEMENTÉS

122

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/ DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018

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