IDI // Document d'enregistrement universel 2024
Informations complémentaires Table de concordance
SECTION 7 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT
70 et s. 70 et s. 70 et s.
Point 7.1 Point 7.1.1 Point 7.1.2 Point 7.2 Point 7.2.1 Point 7.2.2 Point 8.1 Point 8.2 Point 8.3 Point 8.4 Point 8.5
Situation financière
Exposé de l’évolution et résultat des activités
Évolutions futures et activités en matière de recherche et de développement
N/A
Résultats d’exploitation Facteurs importants
70 et s.
N/A N/A
Changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets
SECTION 8 TRÉSORERIE ET CAPITAUX
70 et s., 90 et s., 1 23 et s.
Capitaux de l’émetteur
91 90
Flux de trésorerie
Besoins de financement et structure de financement
70 et s.
Restriction à l’utilisation des capitaux Sources de financement attendues
N/A N/A N/A N/A
SECTION 9 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE
Point 9.1
Description de l’environnement réglementaire et des facteurs extérieurs influant
SECTION 10
INFORMATIONS SUR LES TENDANCES a) Principales tendances récentes
19 et s., 78 19 et s., 78
Point 10.1
b) Changement significatif de performance financière du Groupe depuis la clôture
78
Point 10.2 Élément susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives
19 et s., 78
SECTION 11 PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE Point 11.1 Prévision ou estimation du bénéfice en cours
N/A N/A N/A N/A
Point 11.2 Principales hypothèses
08
Point 11.3 Attestation sur la prévision ou l’estimation du bénéfice
SECTION 12 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE Point 12.1 Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction de la Société
42 et s. 42 et s. 50 et 51 5 6 et s. 5 6 et s. 42 et s. 50 et s. 50 et s. 53 et s. 42 et s. 80
Point 12.2 Conflits d’intérêts
SECTION 13 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES
Point 13.1 Rémunérations et avantages versés ou octroyés
Point 13.2 Provisions pour retraite ou autres
SECTION 14 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
Point 14.1 Durée des mandats Point 14.2 Contrats de service
Point 14.3 Comités
Point 14.4 Conformité aux règles du gouvernement d’entreprise
Point 14.5 Incidences significatives potentielles et modifications futures de la gouvernance
63
SECTION 15 SALARIÉS
79, 80, 125
Point 15.1 Répartition des salariés Point 15.2 Participations et stock-options
125
79, 80
Point 15.3 Accord de participation des salariés au capital
N/A
SECTION 16
PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
13 7 et s.
Point 16.1 Répartition du capital Point 16.2 Droits de vote différents Point 16.3 Contrôle de l’émetteur Point 16.4 Accord d’actionnaires
13 7 13 7 13 7 13 8
161
- DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2024
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