IDI // Document d'enregistrement universel 2024

Informations complémentaires 08 Table de concordance

8.6 TABLE DE CONCORDANCE

Afin de faciliter la lecture du présent document d’enregistrement universel, la table de concordance présentée ci-dessous permet d’identifier les principales informations requises par les annexes 1 et 2 du Règlement européen délégué n° 2019/980 du 14 mars 2019 :

Nouvelles références URD SECTION 1

Intitulés

Pages

PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE

15 6 et s.

Point 1.1 Point 1.2 Point 1.3 Point 1.4 Point 1.5

Personnes responsables des informations Attestation des responsables du document

15 6 15 6

Déclaration d’expert

73 - 76

Autres attestations en cas d’informations provenant de tiers

73

Déclaration relative à l’approbation du document

1

SECTION 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES

157 157 157

Point 2.1 Point 2.2

Coordonnées Changements

SECTION 3

FACTEURS DE RISQUES

66 et s.

Point 3.1

Description des risques importants

66

SECTION 4 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR

134 et s.

Point 4.1 Point 4.2 Point 4.3 Point 4.4 Point 5.1 Point 5.1.1 Point 5.1.2 Point 5.2 Point 5.3 Point 5.4 Point 5.5 Point 5.6 Point 5.7 Point 5.7.1 Point 5.7.2 Point 5.7.3 Point 5.7.4

Raison sociale et nom commercial

134 134 134 134

Enregistrement au RCS et identifiant (LEI).

Date de constitution et durée

Siège social – forme juridique – législation applicable – site web – autres

SECTION 5 APERÇU DES ACTIVITÉS

8, 19, 2 3 et s. 8 , 19, 23 et s. 8, 19, 23 et s.

Principales activités

Nature des opérations et principales activités

Nouveaux produits et/ou services

N/A

Principaux marchés

22

Évènements importants

2 3 et s.

Stratégie et objectifs (a) financiers et non financiers

10

Degré de dépendance Position concurrentielle

N/A

22

Investissements

2 3 et s. 2 3 et s. 2 3 et s. 2 3 et s.

Investissements importants réalisés

Investissements importants en cours ou engagements fermes

Coentreprises et participations significatives

Impact environnemental de l’utilisation des immobilisations corporelles

N/A

SECTION 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

1 6 , 17 1 6 , 17

Point 6.1 Point 6.2

Description sommaire du Groupe/Organigramme

Liste des filiales importantes

1 6 , 111

160

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2024 -