IDI // Document d'enregistrement universel 2022
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 08 Table de concordance
8.6 TABLE DE CONCORDANCE
Afin de faciliter la lecture du présent document d’enregistrement universel, la table de concordance présentée ci-dessous permet d’identifier les principales informations requises par les annexes 1 et 2 du Règlement européen délégué n° 2019/980 du 14 mars 2019 :
Nouvelles références URD
Intitulés
Pages
SECTION 1 PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE
150 et s
Point 1.1 Point 1.2 Point 1.3 Point 1.4 Point 1.5
Personnes responsables des informations Attestation des responsables du document
150 150
Déclaration d’expert
63 - 66
Autres attestations en cas d’informations provenant de tiers
66
Déclaration relative à l’approbation du document
1
SECTION 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES
151 151 151
Point 2.1 Point 2.2
Coordonnées Changements
SECTION 3 FACTEURS DE RISQUES
73 et s
Point 3.1
Description des risques importants
73
SECTION 4 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR
126 et s
Point 4.1 Point 4.2 Point 4.3 Point 4.4
Raison sociale et nom commercial
126 126 126 126
Enregistrement au RCS et identifiant (LEI).
Date de constitution et durée
Siège social – forme juridique – législation applicable – site web – autres
SECTION 5 APERÇU DES ACTIVITÉS
6, 15 et s 6, 15 et s 6, 15 et s
Point 5.1
Principales activités
Point 5.1.1 Nature des opérations et principales activités
Point 5.1.2 Nouveaux produits et/ou services
N/A
Point 5.2 Point 5.3 Point 5.4 Point 5.5 Point 5.6 Point 5.7
Principaux marchés
18
Évènements importants
19 et s
Stratégie et objectifs (a) financiers et non financiers
7
Degré de dépendance Position concurrentielle
N/A
18
Investissements
19 et s 19 et s 19 et s 19 et s
Point 5.7.1 Investissements importants réalisés
Point 5.7.2 Investissements importants en cours ou engagements fermes
Point 5.7.3 Coentreprises et participations significatives
Point 5.7.4 Impact environnemental de l’utilisation des immobilisations corporelles
N/A
SECTION 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
12, 13 12, 13
Point 6.1 Point 6.2
Description sommaire du Groupe/Organigramme
Liste des filiales importantes
12
154
DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2022 -
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