IDI // Document d'enregistrement universel 2021

02

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 36

2.5 MODALITÉS DE PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

58

2.1 CONFORMITÉ AU CODE DE GOUVERNANCE

36

2.6 CONDITIONS D’APPLICATION

DU PRINCIPE DE REPRÉSENTATION ÉQUILIBRÉE DES FEMMES ET DES HOMMES AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

2.2 ORGANES D’ADMINISTRATION

58

ET DE DIRECTION : COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT

37

2.2.1 Conseil de Surveillance

37

2.7 INFORMATIONS CONCERNANT

2.2.2 Gérant et Associé commandité : Ancelle et Associés

LA STRUCTURE DU CAPITAL ET LES ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRES PUBLIQUES

50

59

2.3 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES

VERSÉS AUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, À LA GÉRANCE ET À L’ASSOCIÉ COMMANDITÉ

2.8 AUGMENTATIONS DE CAPITAL POTENTIELLES

52

59

2.3.1 Rémunération des membres du Conseil de Surveillance

52 54 57

2.3.2 Rémunération de la Gérance

2.3.3 Rémunération de l’Associé commandité

2.4 OPÉRATIONS CONCLUES ENTRE L’IDI ET LES SOCIÉTÉS QU’ELLE CONTRÔLE ET UN MANDATAIRE SOCIAL OU

UN ACTIONNAIRE DÉTENANT PLUS DE 10 % DES DROITS DE VOTE

58

35

- DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021