IDI - Document d'enregistrement universel 2020

02

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RAPPORT DU CONSEIL

2.5 MODALITÉS DE PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

34

53

2.1 CONFORMITÉ AU CODE DE GOUVERNANCE

2.6 CONDITIONS D’APPLICATION

34

DU PRINCIPE DE REPRÉSENTATION ÉQUILIBRÉE DES FEMMES ET DES HOMMES AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

53

2.2 ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION :

COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT 35

2.7 INFORMATIONS CONCERNANT

2.2.1 Conseil de Surveillance

35

LA STRUCTURE DU CAPITAL ET LES ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRES PUBLIQUES

2.2.2 Gérant et Associé commandité Ʌ : Ancelle Ʌ et Ʌ Associés

46

54

2.3 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES

VERSÉS AUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, À LA GÉRANCE ET À L’ASSOCIÉ COMMANDITÉ

2.8 AUGMENTATIONS DE CAPITAL POTENTIELLES

54

47

2.3.1 Rémunération des membres du Conseil de Surveillance

47 49 52

2.3.2 Rémunération de la Gérance

2.3.3 Rémunération de l’Associé commandité

2.4 OPÉRATIONS CONCLUES ENTRE L’IDI ET LES SOCIÉTÉS QU’ELLE CONTRÔLE ET UN MANDATAIRE SOCIAL OU

UN ACTIONNAIRE DÉTENANT PLUS DE 10 % DES DROITS DE VOTE

53

33

- DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020