IDI - Document d'enregistrement universel 2019
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 8 Table de concordance
8.6 TABLE DE CONCORDANCE
Afin de faciliter la lecture du présent document d’enregistrement universel, la table de concordance présentée ci-dessous permet d’identifier les principales informations requises par les annexes 1 et 2 du Règlement européen délégué n° 2019/980 du 14 mars 2019 :
Nouvelles références URD Intitulés
Pages
SECTION 1
PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE
142 et s.
Point 1.1 Point 1.2 Point 1.3 Point 1.4 Point 1.5
Personnes responsables des informations Attestation des responsables du document
142 142
Déclaration d’expert
57, 58
Autres attestations en cas d’informations provenant de tiers
58
Déclaration relative à l’approbation du document
1
SECTION 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES
143 143 143
Point 2.1 Point 2.2
Coordonnées Changements
SECTION 3 FACTEURS DE RISQUES
66 et s.
Point 3.1
Description des risques importants
116 116 116 116 116 116
SECTION 4 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR
Point 4.1 Point 4.2 Point 4.3 Point 4.4
Raison sociale et nom commercial
Enregistrement au RCS et identifiant (LEI).
Date de constitution et durée
Siège social – forme juridique – législation applicable – site web – autres
SECTION 5 APERÇU DES ACTIVITÉS
6, 18 et s. 6, 18 et s.
Point 5.1 Point 5.1.1
Principales activités
Nature des opérations et principales activités
6 et s., 18 et s.
Point 5.1.2 Nouveaux produits et/ou services
N/A
Point 5.2 Point 5.3 Point 5.4 Point 5.5 Point 5.6 Point 5.7 Point 5.7.1
Principaux marchés
16
Évènements importants
17 et s.
Stratégie et objectifs (1) financiers et non financiers
7
Degré de dépendance Position concurrentielle
N/A
16
Investissements
17 et s. 17 et s. 17 et s. 17 et s.
Investissements importants réalisés
Point 5.7.2 Investissements importants en cours ou engagements fermes
Point 5.7.3 Coentreprises et participations significatives
Point 5.7.4 Impact environnemental de l’utilisation des immobilisations corporelles
N/A 11, 12 11, 12
SECTION 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
Point 6.1 Point 6.2
Description sommaire du Groupe/Organigramme
Liste des filiales importantes
11
SECTION 7 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT
54 et s. 54 et s. 54 et s.
Point 7.1 Point 7.1.1 Point 7.1.2 Point 7.2 Point 7.2.1
Situation financière
Exposé de l’évolution et résultat des activités
Évolutions future et activités en matière de recherche et de développement
N/A
Résultats d’exploitation Facteurs importants
54 et s.
N/A N/A
Point 7.2.2 Changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets
146
/ DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019
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