Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2020

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CRÉER UNE VALEUR PARTAGÉE, RESPECTUEUSE DE LA SOCIÉTÉ ET DE L’ENVIRONNEMENT GROUPE RENAULT : UNE ENTREPRISE QUI S’ENGAGE

Table de correspondance DPEF

2.1.6.3

Table de correspondance des éléments exigés aux articles L. 225-102-1 et R. 225-105 et suivants du Code de commerce (loi du 9 août 2017)

Pictogramme numéro

Conforme ou expliqué

Chapitre

Modèle d’affaires de la Société

DPEF-A DPEF-B

Introduction

Principaux risques RSE liés à l’activité de la Société

2.1.6.2

1) INFORMATIONS SOCIALES Emploi a)

DPEF1 DPEF1a DPEF1b DPEF1c DPEF1d DPEF1e DPEF1f DPEF1g DPEF2 DPEF2a DPEF2b DPEF3 DPEF3a DPEF3b

L’effectif total

2.4.1.1.B.a 2.4.1.2.A.b 2.4.1.2.A.d 2.4.1.1.B.a 2.4.1.1.B.b 2.4.1.1.B.c 2.4.1.2.B.c

Répartition des salariés par sexe Répartition des salariés par âge

Répartition des salariés par zone géographique

Les embauches Les licenciements

Les rémunérations et leur évolution

Organisation du travail b)

L’organisation du temps de travail

2.4.1.4.E

L’absentéisme

2.4.2.5

Santé et sécurité c)

2.4.2 2.4.2

Les conditions de santé et de sécurité au travail

Les accidents du travail, notamment leur fréquence et leur gravité, ainsi que les maladies professionnelles

2.4.2.4

Relations sociales d) DPEF4 Organisation du dialogue social, notamment les procédures d’information et de consultation du personnel et de négociation avec celui-ci DPEF4a

2.4.1.4.A 2.4.1.4.B 2.4.1.4.C 2.4.1.4.C

Principaux accords collectifs notamment en matière de santé et sécurité du travail

DPEF4b

Conforme Conforme

Respect des accords collectifs conclus dans l’entreprise et à leurs impacts sur la performance économique de l’entreprise P ainsi que sur les conditions de travail des salariés DPEF4c

DPEF5 DPEF5 DPEF6 DPEF6a

Formation e)

Les politiques mises en œuvre en matière de formation, notamment en matière de protection de l’environnement

2.4.1.3.B

Égalité de traitement f)

Les mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes

2.4.1.2.A.b 2.4.1.4.A 2.4.1.2.A.e 2.4.1.4.A

Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées

DPEF6b

La politique de lutte contre les discriminations

DPEF6c

2.4.1.2.A 2.4.1.4.A

Actions visant à lutter contre les discriminations et promouvoir les diversités et aux mesures prises P en faveur des personnes handicapées

DPEF6d

2.4.1.2.A.e 2.4.1.4.A

Conforme

2) INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES Politique générale en matière environnementale a)

DPEF7 DPEF7a

L’organisation de la Société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas échéant, les démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement

2.2.2

Les moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions

DPEF7b

2.2.2.B 2.2.2.C

Le montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement, sous réserve que cette information ne soit pas de nature à causer un préjudice DPEF7c

Note 20 sur les provisions au 4.2.6.4

DPEF8 DPEF8a

Pollution b)

Les mesures de prévention, de réduction ou de réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant gravement l’environnement

2.2.3.C 2.2.3.D 2.2.3.E 2.2.3.C 2.2.3.B 2.2.3.B 2.2.3.B

La prise en compte de toute forme de pollution spécifique à une activité, notamment les nuisances sonores et lumineuses

DPEF8b DPEF9 DPEF10 DPEF10

Économie circulaire c)

Conforme

Prévention et gestion des déchets d)

Les mesures de prévention, de recyclage, de réutilisation, d’autres formes de valorisation et d’élimination des déchets

Les actions de lutte contre le gaspillage alimentaire Les actions de lutte contre la précarité alimentaire P

NA NA NA

Thèmes jugés non pertinents au regard des activités du Groupe

Le respect d’une alimentation responsable, équitable et durable P

144 GROUPE RENAULT I DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020

Renseignements sur le site group.renault.com