Groupe Crédit Coopératif // Document d'enregistrement universel 2021

ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du document d’enregistrement universel

Document d’enregistrement universel 2021

Document d’enregistrement universel 2020

Document d’enregistrement universel 2019

Rubriques figurant dans l’annexe I et 2 du règlement délégué (UE) n° 2019/980

10. Information sur les tendances 10.1. Principales tendances récentes ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice 10.2. Tendance, incertitude, contrainte, engagement ou événement, raisonnablement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours 12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction générale 12.1. Organes d’administration et de direction 12.2. Conflit d’intérêts au niveau des organes d’administration et de direction 13. Rémunérations et avantages 13.1. Montant de la rémunération variable versée et les avantages en nature 13.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages 14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14.1. Date d’expiration du mandat actuel 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration 14.3. Informations sur le Comité d’audit et le Comité de rémunération de l’émetteur 14.4. Gouvernement d’entreprise en vigueur dans le pays d’origine de l’émetteur 14.5. Évolution significative potentielle sur la gouvernance de l’entreprise 11. Prévisions ou estimations du bénéfice

59 à 63, 355

187 à 189

NA

24 à 54

23 à 50

23 à 49

37

25

25

37 à 42

35 à 40

34 à 40

42

40

40

53 à 54

49

48

26

25

25

29 à 30, 33

28, 31

28, 30 à 31

4

6, 7, 193 à 200

15. Salariés 15.1. Nombre de salariés

9, 109

15.2. Participations et stock-options des administrateurs

NA

15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur 16. Principaux actionnaires 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

NA

21 à 23 21 à 23

16.2. Existence de droits de vote différents

16.3. Contrôle de l’émetteur

NA

16.4. Accord, connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle

NA

17. Transactions avec les parties liées

294 à 295

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur

204 à 301, 307 à 339

190 à 283, 288 à 325

150 à 238, 244 à 276

18.1. Informations financières historiques, y compris États financiers

18.2. Informations financières intermédiaires et autres

NA

NA

NA

302 à 306, 340 à 344

283 à 287, 326 à 330

239 à 243, 277 à 281

18.3. Vérification des informations financières historiques annuelles

18.4. Informations financières pro-forma

NA

NA

NA

18.5. Politique de distribution des dividendes

21 à 23

18.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage

175

18.7. Changement significatif de la situation financière ou commerciale

355

19. Informations complémentaires 19.1. Capital social

21 à 23

19.2. Acte constitutif et statuts

16, 17

15, 16

15,16

20. Contrats importants

355 352

21. Documents accessibles au public

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 354