Groupe Crédit Coopératif // Document d'enregistrement universel 2021

RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RAPPORT DE GESTION

ÉTATS FINANCIERS

ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES

Table de concordance du document d’enregistrement universel

3. Table de concordance du document d’enregistrement universel

Les dernières informations financières figurant dans ce document d’enregistrement universel sont celles du 31 décembre 2021. En application de l’article 19 du règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document d’enregistrement universel : le document d’enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 13 avril 2021 sous le numéro D. 21-0304 ; ● le document d’enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 24 avril 2020 sous le numéro D. 20-0344 ; ● La table de concordance suivante renvoie aux principales rubriques exigées par les annexes I et II du règlement délégué n° 2019/980 de la Commission européenne du 14 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n° 809/2004 et renvoie aux sections du présent document d’enregistrement universel, et, le cas échéant, du document d’enregistrement universel 2020 et du document d’enregistrement universel 2019.

Document d’enregistrement universel 2021

Document d’enregistrement universel 2020

Document d’enregistrement universel 2019

Rubriques figurant dans l’annexe I et 2 du règlement délégué (UE) n° 2019/980

1. Personnes responsables

352

2. Contrôleurs légaux des comptes

36

3. Facteurs de risques

143 à 152

4. Informations concernant l’émetteur 4.1. Raison sociale et nom commercial de l’émetteur 4.2. Lieu et numéro d’enregistrement et LEI de l’émetteur

355 355 355

4.3. Date de constitution et durée de vie de l’émetteur

4.4. Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation applicable, pays dans lequel il est constitué, adresse et numéro de téléphone du siège social et site web

355

5. Aperçu des activités

5.1. Principales activités 5.2. Principaux marchés

124 à 133 124 à 133

5.3. Événements exceptionnels

175

5.4. Stratégie et objectifs

189

5.5. Dépendance éventuelle

175

5.6. Éléments fondateurs de toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle

4, 5

4

5.7. Investissements

133

6. Structure organisationnelle 6.1. Description sommaire

4

6.2. Liste des filiales importantes

17 à 19

7. Examen de la situation financière et du résultat 7.1. Situation financière

124 à 133 124 à 133

115 à 125 115 à 125

98 à 106 98 à 106

7.2. Résultat d’exploitation

8. Trésorerie et capitaux 8.1. Capitaux de l’émetteur

134 à 137

126 à 130

107 à 111

8.2. Source et montant des flux de trésorerie

210

196

156

8.3. Informations sur les besoins de financement et la structure de financement de l’émetteur

134 à 137, 249, 333

8.4. Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer s ensiblement sur les opérations de l’émetteur

NA NA

8.5. Sources de financement attendues

9. Environnement réglementaire

150 à 152

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 353