Groupe Crédit Coopératif // Document d'enregistrement universel 2021

1. 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6

Présentation de l’établissement

16

3.

Organes d’administration, de direction et de surveillance

24

Dénomination, siège social et administratif

16 16 16 17 17

Forme juridique

3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7

Le Conseil d’administration

24 29 34 35 36 37 37

Objet social

Les comités spécialisés du Conseil d’administration

Date de constitution, durée de vie

La Direction générale

Exercice social

Les Assemblées générales

Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe Information sur les participations, liste des filiales

Les Commissaires aux comptes Gestion des conflits d’intérêts

17

1.7

Politique de rémunération

importantes

17 19

1.8

Les établissements associés

4.

Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale 53 Indemnités compensatrices de temps passé versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2021 54 43 43

2. 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5

Capital social du Crédit Coopératif 21 Parts sociales 21 Politique d’émission et de rémunération des parts

4.1

sociales

21 22 22

4.2

Répartition du capital et des droits de vote

L’offre au public de parts sociales

4.3

Intérêts des parts sociales et ristourne versés

au titre des trois exercices antérieurs

23

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 11