Groupe Crédit Coopératif - Document d'enregistrement universel 2020

ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du document d’enregistrement universel 4

Document d’enregistrement universel 2020

Document d’enregistrement universel 2019

Document de référence 2018

Rubriques figurant dans l’annexe I et 2 du règlement délégué (UE) n° 2019/980 12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction générale 12.1. Organes d’administration et de direction 12.2. Conflit d’intérêts au niveau des organes d’administration et de direction 13. Rémunérations et avantages 13.1. Montant de la rémunération variable versée et les avantages en nature 13.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages 14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14.1. Date d’expiration du mandat actuel 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration 14.3. Informations sur le Comité d’audit et le Comité de rémunération de l’émetteur 14.4. Gouvernement d’entreprise en vigueur dans le pays d’origine de l’émetteur

23 à 49

23 à 47

23 à 50

25

25

25

34 à 40

33 à 38

35 à 40

40

40

38

49 25

48 25

46, 47

25

28, 30 à 31

27 à 30

28, 31

4

14.5. Évolution significative potentielle sur la gouvernance de l’entreprise

6, 7, 169 à 187

15. Salariés

15.1. Nombre de salariés

9, 100

15.2. Participations et stock-options des administrateurs

NA NA

15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur 16. Principaux actionnaires 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

20 à 22 20 à 22

16.2. Existence de droits de vote différents

16.3. Contrôle de l’émetteur

NA

16.4. Accord, connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle

NA

17. Transactions avec les parties liées

274 à 275

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur 18.1. Informations financières historiques, y compris États financiers

190 à 283, 288 à 325 150 à 238, 244 à 276 145 à 236, 242 à 273

18.2. Informations financières intermédiaires et autres

NA

NA

NA

283 à 287, 326 à 330 239 à 243, 277 à 281 237 à 241, 274 à 277

18.3. Vérification des informations financières historiques annuelles

18.4. Informations financières pro-forma 18.5. Politique de distribution des dividendes 18.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage

NA

NA

NA

20 à 22

155 343

18.7. Changement significatif de la situation financière ou commerciale

19. Informations complémentaires 19.1. Capital social 19.2. Acte constitutif et statuts

20 à 22

15, 16

15,16

15, 16

20. Contrats importants

343 340

21. Documents accessibles au public

342

GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020