Groupe Crédit Coopératif - Document d'enregistrement universel 2019

SOMMAIRE

1

8

52

116

Contexte de l’activité

Facteurs de risques

1.1 1.2 1.3

8.1

Environnement économique et financier Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE Faits majeurs du Crédit Coopératif et ses fililales

52 52 54

Les risques de crédit et de contrepartie constituent le premier facteur de risque du Crédit Coopératif Une variation des taux d'intérêt pourrait avoir un effet défavorable sur la rentabilité du Crédit Coopératif Une détérioration de la réputation du Crédit Coopératif, banque de l'économie sociale et solidaire, aurait un effet négatif sur sa relation avec ses clients de cyberattaque font partie des premiers risques auxquels le Credit Cooperetaif est exposé 118 La situation du Crédit Coopératif est également liée 116 117 117 La sécurité informatique comme les menaces

8.2

8.3

2

Déclaration de performance

56

extra-financière

8.4

2.1

Le Groupe Crédit Coopératif, une autre banque

au service de l’économie réelle

56 67 71 73 83 88 90 94

2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9

Les risques et les opportunités d’une RSE coopérative Un engagement coopératif & RSE évalué et prouvé Gouvernance coopérative : participer à la construction

8.5

aux risques macroéonomique et réglementaire

118

Au plus proche des clients

9

119

Gestion des risques

Une proximité constante avec les parties prenantes Attentifs aux enjeux environnementaux et sociaux

9.1

Dispositif de gestion des risques et de certification

de la conformité

119 121 124 126 127 129 129 131 132 133 133

Note méthodologique

9.2 9.3 9.4 9.5 9.6 9.7 9.8 9.9

Risques de crédit et de contrepartie

Rapport de l’un des commissaires au comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière 96

Risques de marché

Risques de gestion de bilan

Risques opérationnels

3

Activités et résultats consolidés

Faits exceptionnels, litiges et situation de dépendance

98

du Groupe

Risques de non-conformité

Continuité d’activité

3.1 3.2 3.3 3.4 3.5

Résultats financiers consolidés

98 98 99

Sécurité des Systèmes d’information

Présentation des secteurs opérationnels Activités et résultats par secteur opérationnel

9.10 9.11

Risques climatiques Risques émergents

Compte de résultat par secteur

105 105

Bilan consolidé et variation des capitaux propres

10

Événements postérieurs à la clôture

134

et perspectives

4

Activités et résultats de l’entité

106

sur base individuelle

10.1 10.2 10.3

Les événements postérieurs à la clôture Les perspectives et évolutions prévisibles Stratégie du Groupe Crédit Coopératif

134 134

4.1 4.2

Résultats financiers de l’entité sur base individuelle

106 106

Analyse du bilan de l’entité

et perspectives 2020

136

5

107

Investissements

11

137

Éléments complémentaires

5.1 5.2 5.3

En 2019 En 2018 En 2017

107 107 107

11.1 11.2 11.3 11.4 11.5 11.6 11.7 11.8 11.9

Activités et résultats des principales filiales Tableau des cinq derniers exercices

137 138 138 139 139 140 140 140

Soldes intermédiaires de gestion

Délégations accordées en matière d’augmentation

6

107

Fonds propres et solvabilité

de capital et leur utilisation

Délais de réglement des clients et des fournisseurs Activité en matière de recherche et de développement

6.1 6.2 6.3 6.4 6.5

La gestion des fonds propres

107 108 108 109 111

Périmètre prudentiel

Charges fiscalement non déductibles

La composition des fonds propres

Remarques complémentaires

Exigences de fonds propres

Informations relatives aux comptes inactifs

Ratio de levier

(articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier) Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée

140

7

Organisation et activité du contrôle

11.10

112

interne

générale extraordinaire du 28 mai 2020

141

7.1 7.2 7.3 7.4

Présentation du dispositif de contrôle permanent Présentation du dispositif de contrôle périodique

112 113 114

Gouvernance

Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière

114

51 GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019