Groupe Crédit Coopératif - Document d'enregistrement universel 2019

ÉLÉMENTS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance du document d’enregistrement universel 4

Document de référence déposé auprès de l'AMF le 25 avril 2019

Document d'enregistrement universel 2019

Rubriques figurant dans l’annexe I et 2 du règlement délégué (UE) n° 2019/980 12 Organes d’administration, de direction et de surveillance et Direction générale 12.1. Organes d’administration et de direction 12.2. Conflit d’intérêts au niveau des organes d’administration et de direction 13. Rémunérations et avantages 13.1. Montant de la rémunération variable versée et les avantages en nature 14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14.1. Date d’expiration du mandat actuel 14.2. Contrats de service liant les membres des organes d’administration 14.3. Informations sur le Comité d’audit et le Comité de rémunération de l’émetteur 14.4. Gouvernement d'entreprise en vigueur dans le pays d'origine de l'émetteur 13.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

23 à 49

23 à 47

25

25

34 à 40

33 à 38

40

38

48 25

46, 47

25

28, 30 à 31

27 à 30

4

4

14.5. Evolution significative potentielle sur la gouvernance de l'entreprise

6, 29, 141 à 147

15. Salariés

15.1. Nombre de salariés

9, 79

9, 75

15.2. Participations et stock-options des administrateurs

NA NA

NA NA

15.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur 16. Principaux actionnaires 16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

20 à 22 20 à 22

20 à 22 20 à 22

16.2. Existence de droits de vote différents

16.3. Contrôle de l’émetteur

NA NA

NA NA 229

16.4. Accord, connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle

17. Transactions avec les parties liées

230 à 231

18. Informations financières concernant l'actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur 18.1. Informations financières historiques, y compris Etats financiers

150 à 238, 244 à 276

145 à 236, 242 à 273

18.2. Informations financières intermédiaires et autres

NA

NA

18.3. Vérification des informations financières historiques annuelles

239 à 243, 277 à 281

237 à 241, 274 à 277

18.4. Informations financières pro-forma 18.5. Politique de distribution des dividendes 18.6. Procédures judiciaires et d’arbitrage

NA

NA

20 à 22

20 à 22

129 293

127 287

18.7. Changement significatif de la situation financière ou commerciale

19. Informations complémentaires 19.1. Capital social 19.2. Acte constitutif et statuts

20 à 22

20 à 22

15,16

15, 16

20. Contrats importants

293 290

287 284

21. Documents accessibles au public

292

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