Groupe Crédit Coopératif - Document d'enregistrement universel 2019
SOMMAIRE
1
3
15
Présentation de l’établissement
Organes d’administration, de direction
23
et de surveillance
1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6
Dénomination, siège social et administratif
15 15 15 16 16
3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6
Le Conseil d’administration
23 28 31 32 34 34
Forme juridique
Les comités spécialisés du Conseil d’administration
Objet social
La Direction générale
Date de constitution, durée de vie
Les Assemblées générales Les commissaires aux comptes Politique de rémunération
Exercice social
Description du Groupe BPCE et de la place de l’établissement au sein du Groupe Information sur les participations, liste des filiales
16
1.7
importantes
16 18
4
Informations complémentaires concernant les mandataires sociaux Âge, mandats, activité professionnelle et taux de participation aux réunions statutaires Échéance de mandats des membres du Conseil d’administration et de la Direction générale Indemnités compensatrices de temps passé versées aux membres du Conseil d’administration au titre de l’exercice 2019
1.8
Les établissements associés
41
4.1
2
20
Capital social du Crédit Coopératif
41
2.1 2.2 2.3 2.4 2.5
Parts sociales 20 Politique d’émission et de rémunération des parts sociales 21
4.2
48
4.3
Répartition du capital et des droits de vote
21 22
L’offre au public de parts sociales
49
Intérêt des parts sociales et ristourne versés au titre
des trois exercices antérieurs
22
11 GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019
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