Groupama // Document d'enregistrement universel 2021

7 ÉTATS FINANCIERS Comptes combinés et annexes

7.1.6

ANNEXE AUX COMPTES COMBINÉS

SOMMAIRE DES NOTES ANNEXES Faits marquants et événements postérieurs à la clôture 1

154

Principes, méthodes et périmètre de combinaison 2

155

Principes comptables et méthodes d’évaluation retenus 3

158

Annexes aux états financiers 4

169

Note 1

Passifs techniques relatifs à des contrats Note 26 d’assurance Passifs techniques relatifs à des contrats Note 27 financiers Variation des provisions mathématiques des Note 28 contrats d’assurance vie et financiers par segment opérationnel Dettes nées des opérations d’assurance ou Note 29 de réassurance acceptée Dettes nées des opérations de cession en Note 30 réassurance Dettes d’impôt exigible et autres dettes Note 31 d’impôt

Information sectorielle

169

215

Écarts d’acquisition Note 2

172

Autres immobilisations incorporelles Note 3

175

220

Immobilier de placement hors UC Note 4

177

Immobilier d’exploitation Note 5

179

221

Placements financiers hors UC Note 6

181

Placements représentant les engagements Note 7 en UC Instruments dérivés actifs et passifs et Note 8 dérivés incorporés séparés Emplois et ressources des activités du Note 9 secteur financier

222

194

222

195

222

196

Dettes de loyers IFRS 16 Note 32

223

Participations dans les entreprises associées Note 10

Autres dettes Note 33

224

et les co-entreprises mises en équivalence 197

Analyse du chiffre d’affaires Note 34

225

Part des cessionnaires et rétrocessionnaires Note 11 dans les passifs relatifs aux contrats d’assurance et financiers

Produits des placements nets de charges de Note 35 gestion

198

227

Autres immobilisations corporelles Note 12

199

Charges des prestations des contrats Note 36

231

Frais d’acquisition reportés Note 13

200

Charges et produits des cessions en Note 37 réassurance

232

Participation aux bénéfices différée Note 14

201

Charges d’exploitation Note 38

233

Impôts différés Note 15

202

Frais d’acquisition des contrats Note 39

234

Créances nées des opérations d’assurance Note 16 ou de réassurance acceptée Créances nées des opérations de cession en Note 17 réassurance

203

Frais d’administration Note 40

235

Autres produits et charges opérationnels Note 41 courants Autres produits et charges opérationnels Note 42 non courants

204

236

Risque de défaillance des réassureurs Note 18

205

237

Créances d’impôt exigible et autres créances Note 19 d’impôt

206

Charges de financement Note 43

237

Autres créances Note 20

207

Ventilation de la charge d’impôt Note 44

238

Trésorerie et équivalents de trésorerie Note 21

208

Parties liées Note 45

239

Capitaux propres, intérêts minoritaires Note 22

209

Effectif inscrit des sociétés intégrées Note 46

239

Provisions pour risques et charges Note 23

210

Engagements donnés et reçus Note 47 240 Facteurs de risques et analyses de sensibilité Note 48 241 Honoraires des commissaires aux comptes Note 49 257 Liste des entités du périmètre et principales Note 50 évolutions du périmètre 258

Informations relatives aux avantages du Note 24

personnel – régimes à prestations définies 211

Dettes de financement Note 25

214

153 Document d’Enregistrement Universel 2021 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES