GROUPE_CREDIT_COOPERATIF_DOCUMENT_REFERENCE_2017
RAPPORT DE GESTION
Sommaire
2.1 2.1.1 2.1.2 2.1.3
2.6
48
Contexte de l’activité
Organisation et activité du contrôle interne Présentation du dispositif de contrôle permanent Présentation du dispositif de contrôle périodique
90
Environnement économique et financier Faits majeurs de l’exercice du Groupe BPCE Faits majeurs du Crédit Coopératif et ses filiales
48 48 50
2.6.1 2.6.2 2.6.3 2.6.4 2.7 2.7.1 2.7.2 2.7.3 2.7.4 2.7.5 2.7.6 2.7.7 2.7.8 2.7.9
91 92 92
Gouvernance
2.2
Informations sociales, environnementales et sociétales
Organisation des procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière
93
51
2.2.1
Stratégie du Crédit Coopératif en matière de responsabilité sociétale et de développement durable 51
94
Gestion des risques
2.2.2 2.2.3 2.2.4 2.2.5 2.2.6
Informations sociales Engagement sociétal
56 60 66 70
Le dispositif de gestion des risques
94 97
Facteurs de risque
Engagement environnemental
Risques de crédit et de contrepartie
101 104 106 108 109 109 112 114 114
Méthode de reporting extra-financier
Risques de marché
Table de correspondance entre les données RSE produites et les obligations réglementaires nationales (art. 225) Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion
Risques de gestion de bilan
Risques opérationnels
72
Risques juridiques
2.2.7
Risques de non-conformité
Plan d’urgence et de poursuite de l’activité – PUPA 111
75
2.7.10 Sécurité des Systèmes d’information
2.3
Activités et résultats consolidés du Groupe
2.7.11 Risques émergents 2.7.12 Risques climatiques
77
2.3.1 2.3.2 2.3.3 2.3.4
Résultats financiers consolidés
77 77 77 84
2.8
Événements postérieurs à la clôture et perspectives
Présentation des secteurs opérationnels Activités et résultats par secteur opérationnel Bilan consolidé et variation des capitaux propres
115
2.8.1 2.8.2
Les événements postérieurs à la clôture Les perspectives et évolutions prévisibles
115 115
2.4
Activités et résultats de l’entité sur base individuelle
2.9 2.9.1 2.9.2 2.9.3 2.9.4 2.9.5 2.9.6 2.9.7 2.9.8 2.9.9
116
Éléments complémentaires
85
Activités et résultats des principales filiales Tableau des cinq derniers exercices
116 117 118
2.4.1 2.4.2
Résultats financiers de l’entité sur base individuelle
85 86
Analyse du bilan de l’entité
Soldes intermédiaires de gestion
2.5 2.5.1 2.5.2 2.5.3 2.5.4
87
Fonds propres et solvabilité La gestion des fonds propres La composition des fonds propres
Délégations accordées en matière d'augmentation de capital et leur utilisation Délais de règlement des clients et des fournisseurs
118 119
87 88 88 90
Activité en matière de recherche et de développement 119
Exigences de fonds propres
Charges fiscalement non déductibles
119 119
Ratio de levier
Remarques complémentaires
Informations relatives aux comptes inactifs (articles L. 312-19, L. 312-20 et R. 312-21 du Code monétaire et financier)
119
2.9.10 Projets de résolutions à soumettre à l’Assemblée générale mixte du 26 avril 2018
120
GROUPE CRÉDIT COOPÉRATIF DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 47
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