GROUPAMA / Document d'enregistrement universel 2020

8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordance

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement européen 2019/980

Pages

15. Salariés 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

13 à 17

15.2 Participations et stock-options

Non applicable Non applicable

15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

16. Principaux actionnaires 16.1 Identification des principaux actionnaires 16.2 Droits de vote des principaux actionnaires

328

Non applicable Non applicable

16.3 Détention et contrôle de l’émetteur

16.4 Accords, connus de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement du contrôle exercé sur l’émetteur

Non applicable

17.

Transactions avec des parties liées

8, 65 à 67 et 237 à 244

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de l’émetteur 18.1 Informations financières historiques

146 à 266 et 271 à 304

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

Non applicable

18.3 Audit des informations financières historiques annuelles 18.3.1 Rapport d’audit élaboré conformément à la directive 2014/56/UE et au Règlement (UE) n° 537/2014

267 à 270 et 305 à 308

18.3.2 Autres informations auditées par les contrôleurs légaux

Non applicable Non applicable Non applicable

18.3.3 Source des informations financières qui ne sont pas tirées des états financiers audités de l’émetteur

18.4 Informations financières pro forma

18.5 Politique de distribution des dividendes 18.5.1 Politique de l’émetteur en matière de distribution de dividendes et restrictions applicables à cet égard 18.5.2 Montant du dividende par action pour chaque exercice de la période couverte par les informations financières historiques

140

140 143

18.6 Procédures judiciaires et procédures d’arbitrage

18.7 Changements significatifs de la situation financière du Groupe

116 à 118

19.

Informations supplémentaires

19.1 Capital social 19.1.1 Montant du capital social

328 329 329 329

19.1.2 Titres non représentatifs du capital

19.1.3 Actions détenues par la Société ou par ses filiales

19.1.4 Autres titres donnant accès au capital

19.1.5 Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attachée au capital souscrit

Non applicable Non applicable

19.1.6 Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option

19.1.7 Historique du capital au cours des trois dernières années

328 et 329

19.2 Actes constitutifs et statuts 19.2.1 Objet social

310

19.2.2 Droits, privilèges, restrictions attachés aux actions

312 et 318

19.2.3 Dispositions qui pourraient avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changement de contrôle de l’émetteur

Non applicable

20. 21.

Contrats importants

65 et 239 à 244

Documents disponibles

334

338

Document d’Enregistrement Universel 2020 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES