EDF / Document de référence 2018
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordance
Annexe I du règlement (CE) n o 809/2004 du 29 avril 2004
Sections du document de référence
Chapitres 6 et 7 Sections 7.2 et 7.3
10.Trésorerie et capitaux
10.1.Informations sur les capitaux
Chapitre 6.1 - Note 43 Chapitre 6.1 - Note 38
10.2.Flux de trésorerie
10.3.Conditions d’emprunt et structure de financement
n/a n/a
10.4.Restrictions à l’utilisation des capitaux 10.5.Sources de financement attendues
Section 1.6
11.Recherche et développement, brevets et licences
Sections 5.2, 5.3 et 5.4
12.Informations sur les tendances
Section 5.2 Section 5.4 Section 5.4 Chapitre 4
12.1.Principales tendances depuis la fin du dernier exercice 12.2.Evénement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives
13.Prévisions ou estimations du bénéfice
14.Organes d'administration, de direction et de surveillance et direction générale
Sections 4.2.1 et 4.3.1 Sections 4.2.1 et 4.3.1
14.1.Informations concernant les membres Nom, adresse, professionnelle et fonction
Nature de tout lien familial existant
Sections 4.4
Expertise et expérience
Sections 4.2.1 et 4.3.1
Déclaration de non condamnation
Section 4.4.2 Section 4.4.3 Section 4.6
14.2.Conflits d’intérêts
15.Rémunérations et avantages
Sections 4.6.1 et 4.6.2
15.1.Rémunération versée et avantages en nature
Section 4.6.1.1.3 Section 4.2.2 Section 4.2.2.1 Section 4.4.3 Section 4.2.3 Section 4.1 Section 3.4.1 Section 3.4.1.1
15.2.Provisions pour pensions et retraites
16.Fonctionnement des organes d'administration et de direction
16.1.Date d’expiration des mandats
8.
16.2.Contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance
16.3.Informations sur les comités d’audit et de rémunération 16.4.Conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur
17.Salariés
17.1.Nombre de salariés
n/a n/a
17.2.Participations et stock-options
17.3.Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital
Section 7.3 Section 7.3.8 Section 7.2.4 Section 7.3 Section 7.3.9 Section 7.5
18.Principaux actionnaires
18.1.Actionnaires détenant plus de 5 % du capital
18.2.Existence de droits de vote différents
18.3.Contrôle direct ou indirect
18.4.Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle
19.Opérations avec des apparentés
20.Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur
Chapitres 5 et 6
Chapitre 6
20.1.Informations financières historiques 20.2.Informations financières pro forma
n/a
Chapitre 6 Chapitre 6
20.3.États financiers
20.4.Vérification des informations financières historiques annuelles
n/a
20.5.Date des dernières informations financières 20.6.Informations financières intermédiaires et autres
Chapitre 6 Section 6.6 Section 2.4 Section 6.7
20.7.Politique de distribution de dividendes 20.8.Procédures judiciaires et d’arbitrage
20.9.Changement significatif de la situation financière ou commerciale
Chapitres 6 et 7
21.Informations complémentaires
Sections 6.1 et 7.3 - Note 27
21.1.Capital social
Montant du capital souscrit, nombre d’actions émises et totalement libérées et valeur nominale par action
Section 7.3.1 Section 7.3.3
Nombre d’actions autorisées
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