EDF / Document d'enregistrement universel 2020
8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordance
Rubriques
Texte de référence
Sections de l’URD
Sûreté nucléaire : nombre d’évènements significatifs de niveau égal à 2 sur l’échelle INES
Section 3.3.1 Section 3.3.1
Sûreté nucléaire, santé et sécurité
LTIR Global (salariés et prestataires)
Nombre d’accidents mortels liés aux risques métiers (salariés et prestataires) Taux de dirigeants formés au programme de lutte contre la corruption Taux de mixité : présence de femmes dans les Comités de direction des entités du Groupe Taux de salariés ayant bénéficié d’une formation dans l’année Taux de salariés couverts par une convention collective Nombre d’accompagnements énergie Taux de projets faisant l’objet d’une concertation conforme aux Principes de l’Équateur (%) Taux annuel d’achats à des PME en France (%)
Section 3.3.1
Éthique et droits humains
Section 3.3.2
Section 3.3.3
Égalité, diversité et inclusion
Section 3.3.3
Section 3.3.3 Section 3.3.4
Précarité énergétique et innovation sociale
Dialogue et concertation avec les parties prenantes
Section 3.4.1
Développement territorial
Section 3.4.2 Section 3.4.3
Développement des filières industrielles
Évaluation qualitative
Nombre de consultations des clients sur des plateformes digitales de suivi de consommation (millions)
Numérique
Section 3.4.4
Sections 3.3.3, 3.5.2.4, 3.4.2.1 et 3.3.1.3
L. 225-102-1 et R. 225-105, II. A. 1° du code de commerce
Informations sociales (emploi, organisation du travail, santé et sécurité, relations sociales, formation, égalité de traitement) Informations environnementales (politique générale en matière environnementale, pollution, économie circulaire, changement climatique) Informations sociétales (engagements sociétaux en faveur du développement durable, sous-traitance et fournisseurs, loyauté des pratiques)
5.5.
L. 225-102-1 et R. 225-105, II. A. 2° du code de commerce
Sections 3.1.3, 3.2.1 et 3.3.1
5.6.
L. 225-102-1 et R. 225-105, II. A. 3° du code de commerce L. 225-102-1 et R. 225-105, II. B. 1° du code de commerce L. 225-102-1 et R. 225-105, II. B. 2° du code de commerce
5.7.
Section 3.4.2
5.8.
Informations relatives à la lutte contre la corruption
Section 3.3.2.2
5.9
Informations relatives aux actions en faveur des droits de l’homme
Sections 3.6 et 3.3.2
5.10. Informations spécifiques :
Politique de prévention du risque d’accident technologique menée par la Société ; Capacité de la Société à couvrir sa responsabilité civile vis-à-vis des biens et des personnes du fait de l’exploitation de telles installations ; Moyens prévus par la Société pour assurer la gestion de l’indemnisation des victimes en cas d’accident technologique engageant sa responsabilité Accords collectifs conclus dans l’entreprise et leurs impacts sur la performance économique de l’entreprise ainsi que sur les conditions de travail des salariés Attestation de l’organisme tiers indépendant sur les informations présentes dans la DPEF
Sections 2.1.2.6 et 3.5.2.5
L. 225-102-2 du code de commerce
L. 225-102-1, III et R. 225-105 du code de commerce L. 225-102-1, III et R. 225-105-2 du code de commerce
5.11.
Section 3.5.2.4.2
5.12.
Section 3.9.7
Indicateur 2020 ayant fait l’objet d’une vérification en assurance raisonnable par KPMG SA.
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EDF - DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020
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