Document d'enregistrement universel 2023

02

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 38

2.5 MODALITÉS DE PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

59

2.1 CONFORMITÉ AU CODE DE GOUVERNANCE

2.6 CONDITIONS D’APPLICATION

38

DU PRINCIPE DE REPRÉSENTATION ÉQUILIBRÉE DES FEMMES ET DES HOMMES AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

59

2.2 ORGANES D’ADMINISTRATION

ET DE DIRECTION : COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT

39

2.7 INFORMATIONS CONCERNANT LA STRUCTURE DU CAPITAL

2.2.1 Conseil de Surveillance

39

2.2.2 Gérant et Associé commandité Ǿ : Ancelle Ǿ et Ǿ Associés

ET LES ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRES PUBLIQUES

51

60

2.3 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES

VERSÉS AUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, À LA GÉRANCE ET À L’ASSOCIÉ COMMANDITÉ

2.8 AUGMENTATIONS DE CAPITAL POTENTIELLES

60

52

2.3.1 Rémunération des membres du Conseil de Surveillance 2.3.2 Rémunération de la Gérance

53 55 58

2.3.3 Rémunération de l’Associé commandité

2.4 OPÉRATIONS CONCLUES ENTRE L’IDI ET LES SOCIÉTÉS QU’ELLE CONTRÔLE

ET UN MANDATAIRE SOCIAL OU UN ACTIONNAIRE DÉTENANT PLUS DE 10 % DES DROITS DE VOTE

59

37

- DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023