Document d'enregistrement universel 2023

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Table de concordance

Nouvelles références URD Intitulés

Pages

SECTION Ǿ 7 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT

62 et s. 62 et s. 62 et s.

Point Ǿ 7.1

Situation financière

Point Ǿ 7.1.1 Exposé de l’évolution et résultat des activités

Point Ǿ 7.1.2 Évolutions futures et activités en matière de recherche et de développement

N/A

Point Ǿ 7.2

Résultats d’exploitation

62 et s.

Point Ǿ 7.2.1 Facteurs importants

N/A N/A

Point Ǿ 7.2.2 Changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets

SECTION Ǿ 8 TRÉSORERIE ET CAPITAUX

62 et s., 86 et s., 118 et s.

Point Ǿ 8.1 Point Ǿ 8.2 Point Ǿ 8.3 Point Ǿ 8.4 Point Ǿ 8.5

Capitaux de l’émetteur

87 86

Flux de trésorerie

Besoins de financement et structure de financement

62 et s.

Restriction à l’utilisation des capitaux Sources de financement attendues

N/A N/A N/A N/A

SECTION Ǿ 9 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE

Point 9.1

Description de l’environnement réglementaire et des facteurs extérieurs influant

SECTION Ǿ 10 INFORMATIONS SUR LES TENDANCES

6 et s., 17 et s., 70 6 et s., 17 et s, 70

Point Ǿ 10.1

a) Principales tendances récentes

b) Changement significatif de performance financière du Groupe depuis la clôture

70

Point Ǿ 10.2 Élément susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives

6 et s., 17 et s., 70

08

SECTION Ǿ 11 PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE Point Ǿ 11.1 Prévision ou estimation du bénéfice en cours

N/A N/A N/A N/A

Point Ǿ 11.2 Principales hypothèses

Point Ǿ 11.3 Attestation sur la prévision ou l’estimation du bénéfice

SECTION Ǿ 12 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET Ǿ DIRECTION GÉNÉRALE Point Ǿ 12.1 Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction de la Société

39 et s. 39 et s. 50 et 51 52 et s. 52 et s. 39 et s. 47 et s. 47 et s. 49 et s. 38 et s. 72

Point Ǿ 12.2 Conflits d’intérêts

SECTION Ǿ 13 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES

Point Ǿ 13.1 Rémunérations et avantages versés ou octroyés

Point Ǿ 13.2 Provisions pour retraite ou autres

SECTION Ǿ 14 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION

Point Ǿ 14.1 Durée des mandats Point Ǿ 14.2 Contrats de service

Point Ǿ 14.3 Comités

Point Ǿ 14.4 Conformité aux règles du gouvernement d’entreprise

Point Ǿ 14.5 Incidences significatives potentielles et modifications futures de la gouvernance

60

SECTION Ǿ 15 SALARIÉS

71, 72, 121

Point Ǿ 15.1 Répartition des salariés Point Ǿ 15.2 Participations et stock-options

121

71, 72

Point Ǿ 15.3 Accord de participation des salariés au capital

N/A

SECTION Ǿ 16 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES Point Ǿ 16.1 Répartition du capital Point Ǿ 16.2 Droits de vote différents Point Ǿ 16.3 Contrôle de l’émetteur Point Ǿ 16.4 Accord d’actionnaires

133 et s.

133 133 133 134

157

- DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023