Document d'enregistrement universel 2023

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 08 Table de concordance

8.6 TABLE DE CONCORDANCE

Afin de faciliter la lecture du présent document d’enregistrement universel, la table de concordance présentée ci-dessous permet d’identifier les principales informations requises par les annexes Ǿ 1 et Ǿ 2 du Règlement européen délégué n° Ǿ 2019/980 du 14 Ǿ mars 2019 Ǿ :

Nouvelles références URD Intitulés

Pages

SECTION Ǿ 1 PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET Ǿ APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE

152 et s.

Point Ǿ 1.1 Point Ǿ 1.2 Point Ǿ 1.3 Point Ǿ 1.4 Point Ǿ 1.5

Personnes responsables des informations Attestation des responsables du document

152 152

Déclaration d’expert

65 - 68

Autres attestations en cas d’informations provenant de tiers

68

Déclaration relative à l’approbation du document

1

SECTION Ǿ 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES

153 153 153

Point 2.1 Point 2.2

Coordonnées Changements

SECTION Ǿ 3 FACTEURS DE RISQUES

75 et s.

Point Ǿ 3.1

Description des risques importants

75

SECTION Ǿ 4 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR

130 et s.

Point Ǿ 4.1 Point Ǿ 4.2 Point Ǿ 4.3 Point Ǿ 4.4

Raison sociale et nom commercial

130 130 130 130

Enregistrement au RCS et identifiant (LEI).

Date de constitution et durée

Siège social Ǿ – forme juridique Ǿ – législation applicable Ǿ – site web Ǿ – autres

SECTION Ǿ 5 APERÇU DES ACTIVITÉS

6, 17, 22 et s. 6, 17, 22 et s. 6, 17, 22 et s.

Point Ǿ 5.1

Principales activités

Point Ǿ 5.1.1 Nature des opérations et principales activités

Point Ǿ 5.1.2 Nouveaux produits et/ou services

N/A

Point Ǿ 5.2 Point Ǿ 5.3 Point Ǿ 5.4 Point Ǿ 5.5 Point Ǿ 5.6 Point Ǿ 5.7

Principaux marchés

20

Évènements importants

21 et s.

Stratégie et objectifs Ǿ (a) financiers et non financiers

8

Degré de dépendance Position concurrentielle

N/A

20

Investissements

21 et s. 21 et s. 21 et s. 21 et s.

Point Ǿ 5.7.1 Investissements importants réalisés

Point Ǿ 5.7.2 Investissements importants en cours ou engagements fermes

Point Ǿ 5.7.3 Coentreprises et participations significatives

Point Ǿ 5.7.4 Impact environnemental de l’utilisation des immobilisations corporelles

N/A

SECTION Ǿ 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

14, 15 14, 15 14, 33

Point Ǿ 6.1 Point Ǿ 6.2

Description sommaire du Groupe/Organigramme

Liste des filiales importantes

156

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023 -