Document d'enregistrement universel 2023

COMPTES SOCIAUX Annexe aux comptes sociaux

5.3 ANNEXE AUX COMPTES SOCIAUX

NOTE Ǿ 1 Principes comptables 116 1.1 Présentation des comptes 116 1.2 Immobilisations corporelles 116 1.3 Immobilisations financières 116 1.4 Valeurs mobilières de placement 116 1.5 Provisions pour risques 116 1.6 Titres de participation 116 1.7 Créances, dettes et emprunts en Ǿ monnaie étrangère 116 1.8 Opérations à terme en monnaie étrangère 116 1.9 Disponibilités 116 1.10 Résultat exceptionnel 116

NOTE Ǿ 4 Autres informations

121

4.1

Engagements hors bilan au 31/12/23 et rappel au 31/12/22 Rémunération des organes sociaux

121 121 121

4.2 4.3 4.4

Effectif

Événements postérieurs à la clôture de Ǿ l’exercice

121

NOTE Ǿ 5 Inventaire des titres de participation et des autres titres immobilisés

05

122

NOTE Ǿ 2 Informations relatives au bilan

117

NOTE Ǿ 6 Filiales et

2.1 2.2 2.3 2.4 2.5

Immobilisations financières Valeurs mobilières de placement Échéances des créances et des dettes

117 118 118 119 119

participations au 31 décembre 2023

123

Capitaux propres

Provision pour risques et charges

NOTE Ǿ 7 Filiales et

NOTE Ǿ 3 Informations relatives

participations au 31/12/2023

au compte de résultat 120 3.1 Résultat exceptionnel 120 3.2 Impôts sur les bénéfices 120

124

115

- DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023