Document d'enregistrement universel 2022-23
1
5
PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS
ÉTATS FINANCIERS RFA
87
3
5.1 5.2 5.3
Comptes consolidés Comptes sociaux
89
1.1 1.2 1.3
Présentation générale
4 5
128
Chiffres clés
Vérification des informations financières annuelles
152
Histoire : les dates marquantes du Groupe S.B.M. Atouts concurrentiels et stratégie Principaux marchés et secteurs d’activité Environnement réglementaire Organigramme du Groupe S.B.M.
SOMMAIRE 1.4
10 11
6
PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE DPEF RFA
1.5
161
15 23 27 28
1.6 1.7 1.8
6.1 6.2 6.3
Introduction
162 163
Principaux risques extra-financiers Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats Rapport de l’Auditeur Contractuel sur une sélection d’informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel
Domaine immobilier
167
6.4
2
FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE
31
2.1 2.2 2.3
Facteurs de risques RFA
32 38
199
Assurance et couverture des risques
Contrôle interne et gestion des risques RFA
39
7
INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL
203
3
GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 45 3.1 Présentation de la gouvernance 46 3.2 Rémunérations et avantages 55 3.3 Autres informations 58
7.1 7.2 7.3
Actionnariat
204 205
Informations sur le capital social Principales dispositions légales et statutaires
207 210
7.4
Contrats importants
4
ANALYSE DE L’ACTIVITÉ RFA
61
8
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
4.1
Analyse des résultats consolidés de l’exercice Événements postérieurs à la clôture Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer Résultats des principales filiales du Groupe S.B.M. Tendances et objectifs
215
62 81 81
8.1
Informations relatives aux contrôleurs légaux Procédures judiciaires et arbitrages Documents accessibles au public
4.2 4.3 4.4
216 217 217 218 219
8.2 8.3 8.4 8.5
82
Personnes responsables Tables de concordance
4.5
83
Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA Les éléments de la Déclaration de Performance Extra-Financière sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme DPEF
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