Document d'enregistrement universel 2022-23

1

5

PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS

ÉTATS FINANCIERS RFA

87

3

5.1 5.2 5.3

Comptes consolidés Comptes sociaux

89

1.1 1.2 1.3

Présentation générale

4 5

128

Chiffres clés

Vérification des informations financières annuelles

152

Histoire : les dates marquantes du Groupe S.B.M. Atouts concurrentiels et stratégie Principaux marchés et secteurs d’activité Environnement réglementaire Organigramme du Groupe S.B.M.

SOMMAIRE 1.4

10 11

6

PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE DPEF RFA

1.5

161

15 23 27 28

1.6 1.7 1.8

6.1 6.2 6.3

Introduction

162 163

Principaux risques extra-financiers Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats Rapport de l’Auditeur Contractuel sur une sélection d’informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel

Domaine immobilier

167

6.4

2

FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE

31

2.1 2.2 2.3

Facteurs de risques RFA

32 38

199

Assurance et couverture des risques

Contrôle interne et gestion des risques RFA

39

7

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL

203

3

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 45 3.1 Présentation de la gouvernance 46 3.2 Rémunérations et avantages 55 3.3 Autres informations 58

7.1 7.2 7.3

Actionnariat

204 205

Informations sur le capital social Principales dispositions légales et statutaires

207 210

7.4

Contrats importants

4

ANALYSE DE L’ACTIVITÉ RFA

61

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

4.1

Analyse des résultats consolidés de l’exercice Événements postérieurs à la clôture Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer Résultats des principales filiales du Groupe S.B.M. Tendances et objectifs

215

62 81 81

8.1

Informations relatives aux contrôleurs légaux Procédures judiciaires et arbitrages Documents accessibles au public

4.2 4.3 4.4

216 217 217 218 219

8.2 8.3 8.4 8.5

82

Personnes responsables Tables de concordance

4.5

83

Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA Les éléments de la Déclaration de Performance Extra-Financière sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme DPEF