Document d'enregistrement universel 2022-23

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

8.1

Informations relatives aux contrôleurs légaux

8.4 8.4.1

Personnes responsables

218

216

Responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel Responsable de l’information financière

218

8.4.2

8.2

Procédures judiciaires et arbitrages

218 218

217

8.4.3

8.3

Documents accessibles au public 217

8.5 8.5.1

Tables de concordance

219

Table de concordance du Document d’enregistrement universel reprenant les rubriques figurant dans l’annexe 1 du règlement européen délégué n° 2019/980 complétant le règlement européen n° 2017/1129 Table de concordance avec les informations requises pour le rapport financier annuel

219

8.5.2

221

215

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2022/2023

SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO